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Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20211101
Ministère de la Justice
Communication, par tout moyen, pour son client actuellement incarcéré à la Maison d'arrêt de...
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Avis 20211272
Centre Communal d'Action Sociale de Valenciennes (CCAS 59)
Communication de la copie de sa demande écrite, adressée au CCAS, suite à l'édiction de sa fiche...
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Avis 20211380
Mairie de Mèze
Communication des documents suivants :
1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...
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Avis 20211395
Mairie de Narbonne
Communication des documents suivants :
1) par publication, le registre public d'accessibilité...
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Avis 20211400
Ministère de l'Intérieur
Copie du registre d'inventaire des 800 fichiers annoncés sur le site internet du ministère.
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Avis 20211409
Mairie de Chef-Boutonne
Communication de l'acte de concession originel relatif à la tombe familiale de ses...
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Avis 20211412
Mairie de Montreuil-l'Argillé
Communication, par courrier électronique, d'une copie de l'arrêté municipal - le cas échéant -...
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Avis 20211423
Mairie de Saint-Jory
Communication de la copie des permis de construire accordés sur le domaine de Borde Blanque.
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Avis 20211480
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
Communication de l'étude de vent relative au projet de parc éolien de Champ Bayon réalisée par...
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Avis 20211497
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)
Communication des notifications de décisions relatives à l’attribution d’indemnités en capital,...
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Avis 20211531
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Communication d'une copie du rapport d'expertise réalisée par la compagnie d'Assurances X au...
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Avis 20211543
Défenseur des droits
Communication de l'avis émis le 29 novembre 2020 relatif à l'UNAPEI des Hauts-de-Seine.
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Avis 20211546
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie intégrale, par courrier électronique, de tous les courriers reçus et envoyés avec la...
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Avis 20211558
Centre hospitalier Léon Binet de Provins
Communication de la dernière attestation employeur « modifiée » de sa cliente destinée à pole emploi.
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Avis 20211663
Ministère de la Justice
Communication, par courrier électronique, d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné...
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Avis 20211695
Mairie de Villeneuve-la-Garenne
Communication du rapport administratif concernant son agression du X survenue sur son lieu de travail.
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Avis 20211708
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par consultation avec prise de photo, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20211716
Ministère de la Justice
Communication, par courrier électronique, d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné...
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Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...