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Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
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Avis 20144537
Conseil supérieur du notariat
Copie des documents suivants concernant deux marchés publics, l'un passé avec Monsieur X X,...
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Avis 20144551
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...
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Avis 20144658
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20144725
Mairie de Toulouse
Copie de documents concernant un appel à projets lancé par la ville via son aménageur OPPIDEA...
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Avis 20144849
Mairie de Talant
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture,...
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Avis 20144980
Université Paris-Sud
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...
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Avis 20145074
Mairie de Saint-Etienne
Copie des documents suivants :
1) le marché public n° 2014-404 attribué le 23 octobre 2014 à la...
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Avis 20143785
Syndicat mixte des transports en commun de l'Hérault
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20143869
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20144030
Mairie de Mauguio
Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur des...
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Avis 20144142
Mairie de Corbehem
Communication des documents suivants concernant des prestations de sous-traitance effectuées par...
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Avis 20144341
Mairie de Breteuil
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20144344
Mairie de Chambly
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20144347
Mairie de Jassans-Riottier
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20135144
Centre hospitalier de Versailles
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20135178
Communauté d'agglomération du pays de Lorient
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'étude des...
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Avis 20141685
Mairie de Villers-Saint-Paul
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141697
Mairie de Metz
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141717
Centre hospitalier de Gérardmer
Communication des documents suivants, relatifs à la négociation portant sur l'attribution du...