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Avis 20135333
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques des...
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Avis 20141564
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication du document désigné « état des lieux », établi au titre de l'année 2013, du site...
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Avis 20141920
Hôpitaux universitaires (CHRU) de Strasbourg
Communication du plan d'équipement et bilan d'activité 2012 et 2013 du SAMU-SMUR.
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Avis 20142154
Agence régionale de santé d'Auvergne (ARS 63 - Pôle)
Copie intégrale des documents suivants, relatifs à l'ouverture d'une unité de soins intensifs...
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Avis 20142214
Agence régionale de santé Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)
Communication des documents suivants :
1) l'accord tripartite signé en 2013 entre l'ARS de...
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Avis 20142753
Hôpitaux Drôme-Nord-Site de Romans
Copie des documents suivants :
1) le rapport d'activité de la commission d'activité libérale de...
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Avis 20140815
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication du rapport 2013-073R élaboré dans le cadre de la mission relative à la rénovation...
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Avis 20140831
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS de Paris)
Communication des documents regroupant les informations relatives à la consommation de...
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Avis 20141335
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission...
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Avis 20140407
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'état de son logement sis 9 rue X....
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Avis 20140435
Agence régionale de santé de Bretagne (ARS 35 - Pôle)
Communication dans le cadre de l'arrêté de subvention 2012/PPS/119A signé le 12 juillet 2012...
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Avis 20142903
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59 - Pôle)
Communication des documents administratifs suivants :
1) ensemble des contrats d'exercice...
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Avis 20142932
Haute Autorité de Santé (HAS)
Communication des documents suivants concernant les réunions de la commission de la transparence...
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Avis 20143465
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Copie du dossier n° 14/534 du 30 juin 2014 relatif à la présence de peinture au plomb dans un...
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Avis 20133455
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des fichiers détaillés de ventes des médicaments en ville et à l’hôpital en France...
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Avis 20133743
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Copie des documents suivants sur lesquels s'est fondée l'ANSM pour autoriser la mise sur le...
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Avis 20132341
Centre hospitalier de Saint-Quentin
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
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Avis 20132355
Centre hospitalier spécialisé de Navarre d'Evreux
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
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Avis 20132365
Centre hospitalier de Saint-Nazaire
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
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Avis 20132514
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Saône-et-Loire
La communication de l'intégralité du dossier relatif à son client, le Docteur XXX, et notamment...