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Avis 20163952
Mairie d'Albiez-Montrond
Communication des documents suivants :
1) le dossier « unité touristique nouvelle » (UTN) ;
2)...
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Conseil 20185548
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Caractère communicable, à l'Union Syndicale des Retraités CGT du Var, des documents suivants...
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Avis 20143446
Réseau ferré de France
Communication des documents suivants, concernant l’exécution de la convention relative au...
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Avis 20124649
Conseil général du Calvados
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du 26 mars 2012 par...
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Avis 20123977
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication du compte TER SNCF pour l'année 2011.
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Avis 20180483
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication du rapport d'orientation budgétaire 2018 approuvé par le conseil d'administration...
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Avis 20194221
Régie des transports métropolitains (RTM)
Communication, sous format électronique par mail, des documents suivants :
1) le règlement...