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Avis 20135178
Communauté d'agglomération du pays de Lorient
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'étude des...
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Avis 20141685
Mairie de Villers-Saint-Paul
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141697
Mairie de Metz
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141701
Mairie de Deols
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur une mission...
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Avis 20141717
Centre hospitalier de Gérardmer
Communication des documents suivants, relatifs à la négociation portant sur l'attribution du...
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Avis 20141756
Chambre d'agriculture du Cantal
Copie des conventions passées au titre des années 2007 à 2013 avec la Fédération départementale...
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Avis 20141830
Mairie de La Teste-de-Buch
Communication, sans occultation, des documents suivants, relatifs au contrat de délégation de...
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Avis 20141879
INOVALYS
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts du...
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Avis 20141881
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141882
Conseil général des Landes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141891
Laboratoire des Pyrénées et des Landes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141892
Direction départementale de la protection des populations des Landes ( DDPP 40)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141893
Direction départementale de la protection des populations des Pyrénées-Atlantiques (DDPP 64)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141895
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Pyrénées (DDCSPP 65)
Copie, de préférence, par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
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Avis 20141921
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie des documents suivants :
1) les lettres de convocation des membres de la CNAC à la séance...
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Avis 20141997
Mairie de la Chapelle-en-Serval
Copie des documents suivants relatifs, d'une part, au marché public ayant pour objet la...
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Avis 20142019
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
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Avis 20142117
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Consultation de la convention de délégation de service public passée avec l'association...
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Avis 20142312
Mairie de Rambouillet
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'achat de...
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Avis 20142370
Communauté de communes de L'Orée de la Brie
Communication, sur support informatique ou par courriel, des documents suivants relatifs au...