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Avis 20162996
Conseil départemental de l'Ariège
Communication du dossier relatif au renouvellement de la centrale électrique d'Erce en 2017, et...
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Avis 20163068
Préfecture de la Dordogne
Communication des documents suivants relatifs à la SA X :
1) le rapport des installations...
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Avis 20163226
Préfecture de Vaucluse
Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs à la carrière située secteur...
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Avis 20163328
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie de documents relatifs aux mesures envisagées par la Société industrielle de Saint-Florent...
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Avis 20163554
Mairie d'Urrugne
Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs à la décharge de Laburrenia :
1)...
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Avis 20160114
Mairie de Telgruc
Consultation des documents suivants :
1) l'étude d'impact établi en 2000 concernant l'ancienne...
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Avis 20160234
Préfecture du Nord
Copie, de préférence sur CD-ROM ou support papier, du dossier portant sur l'exploitation d'un...
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Avis 20160687
Préfecture des Ardennes
Copie de la décision de la Direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de l'écologie...
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Conseil 20155395
Préfecture de la Loire-Atlantique
Caractère communicable, à une association, des avis techniques émis les 26 mai et 2 juin 2015...
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Avis 20155423
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de documents relatifs à l'autorisation accordée, par arrêté préfectoral du 29 novembre...
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Avis 20155517
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon / unité départementale Gard-Lozère de Mende (DREAL 48)
Communication des documents suivants concernant la demande d'autorisation d'extension de la...
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Avis 20155582
Préfecture du Finistère
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs aux activités de...
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Avis 20155962
Mairie de Lunas
Copie, de préférence par courriel, de la déclaration d'ouverture de travaux effectuée par la...
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Avis 20155980
Mairie d'Envronville
Copie de documents relatifs à l'implantation d'un parc de quatre éoliennes terrestres par la...
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Avis 20154594
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire du GAEC de la Pouillerie...
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Avis 20154949
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie des documents suivants concernant le site soumis à la législation des installations...
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Avis 20151308
Mairie de Chérancé
Copie du dossier de présentation des projets éoliens dans la commune de Chérancé et la commune...
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Avis 20151309
Mairie de Pommerieux
Copie du dossier de présentation des projets éoliens dans la commune de Chérancé et la commune...
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Avis 20151319
Préfecture de la Dordogne
Copie dans son intégralité du dossier relatif à la délivrance par le préfet de la Dordogne de...
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Avis 20151426
Mairie de Ploërmel
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants se rapportant à...