-
Avis 20151523
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication d'une copie, si possible sur cédérom, de l'ensemble des éléments constitutifs du...
-
Avis 20150506
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les résultats des études de l'ADEME réalisées en 2010...
-
Avis 20150573
Mairie de Saint-Pierre-le-Viger
Communication des délibérations adoptées par la commune entre 2008 et 2014, relatives au parc...
-
Avis 20150581
Mairie de la Gaillarde
Communication de l'ensemble des délibérations adoptées par la commune entre 2008 et 2014,...
-
Avis 20150780
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 14)
Communication des documents suivants relatifs au contrôle d'une installation classée de stockage...
-
Avis 20152805
Préfecture du Morbihan
Copie des documents suivants relatifs aux installations de production d'électricité utilisant...
-
Avis 20152918
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)
Copie de l'intégralité de la demande de permis de construire n° PC 018 270 14 30006 pour la...
-
Avis 20153118
Mairie de Loiré
Copie du dossier technique établi par la société SYSCOM en vue de l'installation d'un parc...
-
Avis 20153205
Préfecture de la Vienne
Copie du ou des dossiers de demande de permis de construire et d'autorisation déposés par EDF...
-
Avis 20153282
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication de documents relatifs à la conformité de la micro-centrale de Peyremale établie...
-
Avis 20153404
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents relatifs :
- à la demande...
-
Avis 20153482
Préfecture de la Somme
Copie du dossier relatif à l'arrêté du 6 novembre 2014 autorisant la société X à exploiter six...
-
Avis 20152019
Préfecture du Lot
Copie des documents suivants n'étant pas en ligne sur le site de la préfecture du Lot :
1)...
-
Avis 20152207
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Copie de l'entier dossier relatif à la déclaration effectuée par Madame X X pour une...
-
Avis 20152678
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher (DDCSPP 18)
Copie du dossier concernant le projet éolien sur la commune de Vallenay.
-
Avis 20152784
Préfecture de la Dordogne
Copie des demandes de permis de construire et d'autorisation d'exploiter des éoliennes et des...
-
Avis 20153693
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication de documents relatifs aux trois projets de parcs éoliens de Villeneuve-la-Comtesse...
-
Avis 20153762
Préfecture de la Somme
Copie de documents relatifs aux autorisations délivrées, à la société Le Haut Bosquet Energies,...
-
Avis 20144424
Mairie de Mareil-le-Guyon
Copie des documents attestant du respect de l'obligation de mise à disposition du public des...
-
Avis 20144457
Mairie de Banyuls-sur-Mer
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants relatifs à l'enquête...