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Avis 20163754
Mairie de Carros
Copie des documents suivants :
1) le rapport de visite relatif au contrôle de leurs...
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Avis 20163759
Mairie d'Uchaud
Copie de l'avis favorable délivré le 25 août 1979 par le maire de la commune concernant le...
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Conseil 20163827
Mairie de Saint-Aubin-d'Aubigné
Possibilité et cadre légal de l'affichage électronique, sur le site internet de la commune, des...
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Avis 20163872
Mairie de Champeaux (77)
Copie de la demande de déclaration préalable de travaux relatifs à l'installation de panneaux...
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Avis 20163876
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie des autorisations d’urbanisme (permis de construire) délivrées pour la réalisation du...
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Avis 20163895
Mairie de Bizonnes
Communication de l'ensemble des documents, notamment les plans, figurant au dossier de demande...
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Avis 20163938
Mairie de Payrignac
Communication de l'entier dossier de permis de construire PC n°04624611G0040 accordé le 27...
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Avis 20163972
Mairie de Baie-Mahault
Copie de la déclaration d'achèvement des travaux concernant le permis de construire n° PC...
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Avis 20163980
Mairie de Villevieille
Copie des procès-verbaux constatant une infraction aux règles d'urbanisme concernant la...
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Avis 20163989
Défenseur des droits
Copie de la réponse établie en date du 7 mars 2016 par Monsieur X, architecte des bâtiments de...
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Avis 20164011
Mairie de Pont-de-Chéruy
Communication du permis de construire ou de l'autorisation préalable de travaux exemptés de...
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Avis 20164015
Mairie d'Illiat
Copie des documents concernant les travaux entrepris par Monsieur X, « GRANGE BUATON » publiés...
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Avis 20164037
Mairie de Cheval-Blanc
Communication des documents suivants relatifs à la délivrance du permis de construire...
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Avis 20164044
Mairie de Théza
Copie, sur CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à trois lotissements, « Les 15...
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Avis 20164051
Mairie de Puyvert
Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
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Avis 20164052
Préfecture de Vaucluse
Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
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Avis 20164062
Mairie de Peypin
Copie de toute décision délivrée à la suite de l'autorisation de construire une maison à usage...
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Avis 20164093
Mairie de Ruaudin
Communication du dossier intégral de demande de permis de construire déposé par la « SNC X » et...
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Avis 20164110
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par envoi électronique, des documents suivants relatifs à la délivrance du permis...
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Avis 20164111
Mairie de Saint-Cloud
Communication, par envoi électronique, des documents suivants relatifs à la délivrance du permis...