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Avis 20142685
Mairie de Saint-Laurent-du-Pont
Copie de la décision du conseil municipal concernant la location ou la mise à disposition...
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Avis 20140718
SEML ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
Copie du titre reconnaissant le droit d'établir à demeure les poteaux existants et de faire...
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Avis 20140116
Mairie de Longeville-lès-Saint-Avold
Copie de documents relatifs à la cession d'une partie de son terrain situé rue de l'Abbé Rappine...
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Avis 20140303
Mairie de Tarascon
Copie de l'arrêté municipal de création de la parcelle cadastrée section ZS 13 entraînant...
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Avis 20140480
Mairie de Tucquegnieux
Copie du procès-verbal d'enquête établi par Monsieur X. en 1951, faisant état de la vente d'une...
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Avis 20140556
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents relatifs à la cession de lots situés 15 et 17 rue Thubaneau 13001 à...
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Avis 20140562
Mairie de La Roche-Vineuse
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission « voirie » concernant...
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Avis 20140585
Mairie de Prauthoy
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° PC 5240507V1001 en date du...
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Avis 20133417
Mairie de Plouézec
Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 :
1)...
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Avis 20133421
Mairie de Oye-Plage
Copie du rapport constatant la position de la haie de la parcelle AP 160 en regard du domaine...
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Avis 20133530
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie de l'arrêté municipal numéro 2013/03-13 du 1er mars 2013, portant autorisation...
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Avis 20133539
Mairie de Septèmes-les-Vallons
Copie des documents suivants :
1) les conventions liant l'association Sports Olympiques de...
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Avis 20133695
Conseil général des Yvelines
Copie de l'acte relatif au classement, dans le domaine public ou privé du département, de...
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Avis 20133697
Mairie du Perray-en-Yvelines
Copie de l'acte relatif au classement, dans le domaine public ou privé de la commune, de l'allée...
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Avis 20132986
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Copie de documents dans le cadre de l'évaluation de l'emprise de son terrain frappée...
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Avis 20134028
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Copie de documents relatif au projet de construction d'un lot d'habitations sur la parcelle...
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Avis 20134476
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants dans le cadre de l'installation d'un locataire dans un fonds de...
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Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...
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Avis 20130399
Mairie de Cesson-Sévigné
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 3505112A0068 délivré le 13...
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Avis 20130934
Mairie de Ploërmel
Copie des documents suivants :
1) le bilan des cessions et acquisitions pour les années 2009 à...