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Avis 20165874
Mairie de Draguignan
Communication des documents suivants :
1) son entretien d'évaluation de 2015, signé par toutes...
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Avis 20165887
Ministère de la culture
Copie des avis la concernant rendus par le comité médical réuni en séance :
1) le 1er février...
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Avis 20165949
Communauté de communes de Saint-Lô Agglomération
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20170015
Maison de la formation de Poitiers
Communication des tests corrigés auxquels il a été soumis dans le cadre des épreuves de...
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Avis 20170048
Ministère de l'Intérieur
Communication du ou des bilans d'expérimentation des nouveaux cycles de travail appliqués dans...
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Avis 20170069
Ministère de l'Intérieur
Communication des avis émis par le commandant de la CRS n° 54 de Marseille concernant ses...
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Avis 20170098
Ministère de l'intérieur
Communication des documents relatifs à l'expertise médicale dont il a fait l'objet le 15...
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Avis 20170105
Mairie de Sète
Copie de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier médical présenté au comité médical...
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Avis 20162593
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives...
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Avis 20170190
Office national des forêts (ONF)
Consultation sur place de son dossier individuel.
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Avis 20170287
Ministère de l'Intérieur
Communication des conclusions écrites de l’inspection générale de la police nationale (IGPN)...
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Avis 20170288
Ministère de l'Intérieur
Communication des conclusions écrites de l’inspection générale de la police nationale (IGPN)...
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Avis 20170352
Préfecture du Rhône
Communication du courrier adressé au docteur X, en vue de son expertise médicale du 14 décembre...
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Avis 20170373
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication de la liste précisant le nom, prénom, grade, service, date d'embauche et statut de...
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Avis 20170391
Mairie de Guyancourt
Communication des listes des agents (nom, prénom, service, établissement, ancienneté) suivantes...
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Avis 20170398
Rectorat de l'Académie de Reims (AC 51)
Communication du bordereau des notes obtenues à l'épreuve orale d'admission du concours de...
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Avis 20170420
La Poste
Communication des documents suivants mentionnés dans un courrier en date du 29 octobre 2015, à...
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Avis 20170440
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)
Communication par courrier électronique, sous format excel, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20170453
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants concernant Monsieur X qui serait employé en qualité...
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Avis 20170476
Lycée Louis Lapicque
Communication des documents suivants la concernant :
1) le courrier du 3 février 2014 adressé...