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Avis 20164293
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie, de préférence au format numérique ou sur CD-ROM, des documents suivants :
1) le dossier...
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Avis 20164332
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Copie, par courriel ou courrier, de documents, intéressant la société X à la suite de faits de...
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Avis 20164372
Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Pyrénées Ariégeoises
Copie de documents relatifs à la ré-ouverture et d'extension de la carrière située lieu-dit...
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Avis 20171740
Préfecture du Doubs
Communication des documents suivants relatifs au parc éolien de Rougemont-Baume :
1) l'arrêté...
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Conseil 20171751
Ministère des solidarités et de la santé
Caractère communicable, en particulier par diffusion publique, des cartes de contamination des...
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Avis 20171771
Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes (DDT 05)
Copie des documents suivants relatifs à un projet de rénovation du réseau électrique de la...
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Avis 20171811
Préfecture de la Haute-Corse
Copie de documents ayant servi de fondement à l'arrêté DDTM2B/SEBF/EAU/n°985/2016 mettant en...
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Avis 20171883
Préfecture de l'Aube
Communication d'éléments relatifs à la société ARTEMISE concernant l'usine de traitement de...
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Conseil 20171906
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
1) caractère communicable des suivis mortalités dressés par les exploitants des parcs éoliens,...
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Avis 20171909
Mairie de Deshaies
Copie de toute autorisation d'urbanisme, sollicitée par Bouygues Télécom, sur la parcelle...
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Conseil 20172197
Ministère des Outre-mer
Caractère communicable, en particulier par diffusion publique, des cartes de contamination des...
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Conseil 20172198
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Caractère communicable, en particulier par diffusion publique, des cartes de contamination des...
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Conseil 20172199
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Caractère communicable, en particulier par diffusion publique, des cartes de contamination des...
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Avis 20172208
Mairie de Marseille
Copie du diagnostic des sols et de l'air réalisé par le Bureau de recherche géologique et...
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Conseil 20172373
Communauté de communes du val de Drôme
Caractère communicable du rapport d'étude concernant le projet éolien situé sur les communes de...
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Avis 20165399
Mairie de Saint-Cyr-la-Campagne
Consultation et copie du dossier relatif à l'implantation d'une antenne relais par l'opérateur...
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Avis 20165511
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des conventions d'entretien et de gestion de la dune situé au droit des Villas d'Opale...
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Avis 20165620
Mairie de Champigny-sur-Marne
Copie de documents relatifs à un établissement recevant du public situé 38 quai du Viaduc...
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Avis 20165819
Préfecture de police de Paris
Communication de l'étude d'impact des nuisances sonores réalisée dans son appartement les 11, 13...
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Avis 20165932
Mairie de Fauville-en-Caux
Copie de l'étude réalisée par le Centre d'études techniques et de l'équipement (CETE) en 1984,...