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Avis 20153954
Mairie d'Aigues-Vives
Avis sur la conformité de la décision du maire d'Aigues-Vives subordonnant la copie de documents...
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Avis 20144899
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, et non simple consultation en mairie, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20143746
Mairie d'Aigues-Vives
Copie du registre des délibérations comportant l'ensemble des débats de la séance du conseil...
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Avis 20173706
Mairie d'Aigues-Vives
Communication des documents suivants concernant le déplacement du panneau d'entrée de la ville...
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Avis 20135118
Mairie d'Aigues-Vives
Communication des documents suivants :
1) le tableau des congés du personnel non administratif...
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Avis 20141755
Mairie d'Aigues-Vives
Communication des documents suivants depuis 2013 :
1) l'ensemble des bordereaux de paiements...
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Avis 20142036
Mairie d'Aigues-Vives
Communication des documents suivants :
1) le bordereau correspondant à la facture...
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Avis 20142255
Mairie d'Aigues-Vives
Copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil municipal du 28 avril 2014:
1)...
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Avis 20142385
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de l'arrêté de permis de construire délivré à Madame XXX XXX concernant les parcelles 1304 et 1778.
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Avis 20133432
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire délivré le 7 octobre 2010 à la...
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Avis 20133010
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à la 3e modification du POS de la commune :
1) le plan de zonage du...
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Avis 20131227
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à chacune des...