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Avis 20141331
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants relatifs au Ballet national de Marseille (BNM) :
1) la...
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Avis 20136020
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants :
1) l'avis de la direction des affaires culturelles...
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Avis 20136106
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants :
1) les documents reprenant la part (en %) de subvention allouée...
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Avis 20140154
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20143131
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis du conservateur régional de l'archéologie de Midi-Pyrénées se rapportant à...
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Avis 20143190
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants, détenus par le service régional d'archéologie (SRA) de la DRAC...
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Avis 20143382
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine,...
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Avis 20133465
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20133722
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants se rapportant au domaine de la Ferme de Bel-Air :
1) les avis de...
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Avis 20131759
Ministère de la culture et de la communication
Copie, pour les années 2005 à 2012, des documents suivants concernant les sociétés de perception...
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Avis 20131970
Ministère de la culture et de la communication
Publication et diffusion des documents issus du dossier d'instruction d'assises concernant...
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Avis 20132420
Ministère de la culture et de la communication
Consultation de son dossier administratif, demandé auprès de la direction des ressources...
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Avis 20132522
Ministère de la culture et de la communication
Communication, de préférence par courrier électronique, des dossiers suivants concernant...
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Avis 20132581
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis rendu par la direction générale des patrimoines concernant le PLU de la commune...
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Avis 20132843
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants relatifs aux résultats du concours ouvert par arrêté du 7...
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Avis 20132876
Ministère de la culture et de la communication
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, de...
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Avis 20132933
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20133155
Ministère de la culture et de la communication
Communication, demandée auprès du Département de la recherche, de l'enseignement supérieur et de...
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Avis 20133975
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'inspection du CMAC, scène nationale de...
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Avis 20133996
Ministère de la culture et de la communication
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...