Recherche - CADA

Infrastructures routières Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20161664
Conseil départemental de la Haute-Savoie

Communication d'une copie du rapport d'étude du cabinet « BG Ingénieurs Conseils » sur le trafic...

26/05/2016 Favorable/Sauf établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports Infrastructures routières
Avis 20155837
Conseil départemental de l'Ardèche

Copie de documents relatifs à la réalisation de la déviation du Teil (RD 86), notamment les...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Infrastructures routières
Avis 20155857
Conseil départemental du Loiret (CG 45)

Copie, de préférence sur CD-ROM ou par téléchargement ou au format papier, de l'étude d'impact...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Infrastructures routières
Avis 20155966
Préfecture de la Loire-Atlantique

Copie de documents relatifs à la réalisation de l'aéroport du Grand Ouest...

21/01/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien Infrastructures routières
Avis 20151743
Mairie de Monein

Copie des documents suivants : 1) les justificatifs de la « coupure d'eau » effectuée chez le...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Infrastructures routières
Avis 20151744
Communauté de communes de Lacq-Orthez

Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...

21/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Infrastructures routières
Avis 20151745
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de Tarsacq

Copie des documents relatifs au système d'assainissement des propriétés X et X-X situées chemin...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Infrastructures routières
Avis 20150176
Conseil départemental de la Haute-Savoie

Communication des documents suivants concernant le projet de desserte routière en rive droite de...

19/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Infrastructures routières
Avis 20150271
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication sur cédérom de l'ensemble des procès-verbaux du comité de pilotage du projet de...

19/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Infrastructures routières
Avis 20150321
Préfecture de la Haute-Savoie

Copie des documents suivants : 1) les documents visés par l’arrêté préfectoral n° 20144317 du...

19/03/2015 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Infrastructures routières
Avis 20150528
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor

Communication des documents suivants se rapportant à chacun des marchés d'études relatifs au...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Infrastructures routières
Avis 20150590
Mairie de Tréglamus

Communication du protocole ou des éléments relatifs au protocole en cours de négociation avec...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Infrastructures routières
Avis 20150743
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication de la mesure exacte des ouvrages de l'autoroute A20 construits dans la vallée de l'Aveyron.

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Infrastructures routières
Avis 20140746
Mairie de Buléon

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...

27/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20141096
Autoroutes du Sud de la France (ASF)

Communication d'une copie des compte rendus établis par ASF avant et après l'incident ayant...

10/04/2014 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports Intervention Infrastructures routières
Avis 20130185
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des éléments suivants concernant la construction de l'autoroute A20 dans la plaine...

07/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Infrastructures routières
Avis 20012475
ministre de l'équipement, des transports et du logement (DDE de la Savoie)

- copie de documents relatifs aux nuisances sonores occasionnées par la RN 90 : - mesurages de...

28/06/2001 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports Infrastructures routières
Avis 20184596
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Communication de l'intégralité des éléments de l'étude du bureau Egis évoquée dans le cadre de...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Infrastructures routières