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Avis 20205028
Mairie de Chevrières
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de l'intégralité des comptes...
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Avis 20205097
Mairie d'Aghione
Communication, par courrier électronique, dans le cadre du plan local d'urbanisme (PLU) en...
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Avis 20205234
Mairie de Septeuil
Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...
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Avis 20205305
Mairie de Maruéjols-lès-Gardon
Communication, dans le cadre de l'enquête publique sur la révision du plan local d'urbanisme...
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Avis 20205482
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication, de la copie papier ou informatique, à ses frais, des documents relatifs :
1) à la...
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Avis 20202351
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20204508
Mairie de Beynost
Communication, au format pdf, par courrier électronique, des documents suivants :
1) tous les...
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Avis 20210858
Communauté de communes Jura Nord
Communication, par voie électronique, du dossier de projet du plan local d'urbanisme (PLU)...
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Avis 20211417
Mairie de Tigeaux
Copie des avis émis par les personnes publiques associées sur l'arrêté de révision du PLU de la...
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Avis 20211496
Mairie de Jouars-Pontchartrain
Communication, si possible sous format dématérialisé, des documents suivants relatifs au plan...
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Avis 20211828
Thonon Agglomération
Communication, sur CD-rom, par voie postale, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20204956
Mairie de Coin-les-Cuvry
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) par...
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Avis 20205024
Mairie de Ouangani
Communication, de préférence en version électronique ou à défaut en version papier, de la copie...
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Avis 20205510
Mairie de Mortcerf
Copie conforme, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20205654
Syndicat mixte du pays des Cévennes
Communication des documents suivants :
1) le dossier réceptionné le 26 février, mentionné dans...
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Avis 20203110
Mairie de Villaines-les-Rochers
Communication des documents suivants concernant la commune de Villaines-Les-Rochers :
1) le plan...
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Avis 20215344
Mairie de Marcoussis
Communication, dans le cadre du recours gracieux de ses clients sollicitant le retrait de la...