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Avis 20175883
Mairie de Paris
Copie de la police d'assurance de l'enfant X, suite à l'accident survenu le 3 mars 2017 au...
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Avis 20176003
Mairie de Paris
Copie de l’acte de naissance de Madame X née le 4 avril 1931 à Paris 10ème.
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Avis 20180679
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 23 septembre 1920 dans le 13ème...
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Avis 20180900
Mairie de Paris
Communication des données relatives aux études vérifiant et garantissant la préservation totale...
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Avis 20180976
Mairie de Paris
Copie des notes de frais et des reçus des déplacements, des frais de restauration, avec le cas...
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Avis 20181094
Mairie de Paris
Communication au format excel ou équivalent, d'un document retraçant les opérations de...
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Avis 20181211
Mairie de Paris
Communication, à lui-même ainsi qu'à la Caisse nationale de retraite des agents des...
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Avis 20174416
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des contrats conclus avec le cirque X l'autorisant à...
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Avis 20174611
Mairie de Paris
Copie des pièces suivantes composant le dossier de permis de construire n° PC 075 116 16 V0012...
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Avis 20174662
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20174781
Mairie de Paris
Copie de la convention d'occupation du domaine public relative aux deux chalets commerciaux...
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Avis 20175090
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant la subvention d'un montant de 50 376 099,87...
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Avis 20175141
Mairie de Paris
Communication des documents justifiant que le demandeur est débiteur à l'association pour la...
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Avis 20182230
Mairie de Paris
Copie de son dossier médical.
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Avis 20182272
Mairie de Paris
Copie, dans le cadre d'une procédure de divorce en cours, des dossiers d'inscription de ses...
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Avis 20182649
Mairie de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des procès-verbaux des commissions...
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Avis 20182887
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité des documents administratifs relatifs aux campagnes de...
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Avis 20182888
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance d' X née le 16 mai 1937 dans le quatorzième...
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Avis 20183256
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 11 octobre 1914 dans le quinzième...
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Avis 20183449
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) « son document » et les comptes‐rendus des expertises...