-
Avis 20200342
Mairie de La Crau
Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...
-
Avis 20192959
Mairie de Butry-sur-Oise
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif.
-
Avis 20193352
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier administratif et médical.
-
Avis 20194950
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) la copie de son dossier individuel sur CD-Rom ;
2)...
-
Avis 20194992
Etablissement public territorial Plaine Commune
Copie, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux travaux d’aménagement de la...
-
Avis 20195243
Mairie de Chamrousse
Communication des documents suivants :
1) le contrat de concession passé entre la SAEM...
-
Avis 20185282
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande d’autorisation d’exploiter une...
-
Avis 20185303
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 95)
Communication du rapport établi suite à l'inspection effectuée en 2017 au sein de l'entreprise...
-
Avis 20185534
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants :
1) le constat de visite dressé à la suite du déplacement...
-
Avis 20191962
SCP Coopimmo
Communication des documents suivants concernant les marchés publics relatifs à l'opération de...
-
Avis 20192254
Préfecture du Nord
Communication des documents relatifs à la subvention accordée par la préfecture, pour les années...
-
Avis 20192421
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents suivants...
-
Avis 20192459
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66)
Copie, par courrier postal, à ses frais, des documents suivants le concernant :
1) l'ensemble...
-
Avis 20193209
Mairie de Romainville
Copie intégrale du registre des actes administratifs de la commune depuis le 1er janvier 2015.
-
Conseil 20184927
Syndicat mixte de l'Ouvèze provençale
Caractère communicable par courriel, de documents relatifs à l'étude concernant le...
-
Avis 20192875
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
Communication de l’intégralité des documents contenus dans son dossier administratif depuis le...
-
Avis 20202828
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Consultation des demandes de subventions 2020 des associations suivantes, ainsi que...
-
Avis 20202858
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques (DSDEN 64)
Communication de la liste nominative des professeurs des écoles et instituteurs exerçant dans le...
-
Avis 20202861
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn-et-Garonne (DSDEN 82)
Communication des documents suivants :
1) la liste des personnels retraités ;
2) la liste des...
-
Avis 20202865
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, à la suite du suite au mouvement intra départemental, de la liste nominative des...