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Avis 20151872
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20152752
Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'organisation...
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Avis 20153716
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20154108
Mairie de Chelles
Communication, de préférence par courriel, des pièces relatives au marché à procédure adaptée n°...
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Avis 20154410
Centre hospitalier Comminges-Pyrénées
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...
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Avis 20144414
Mairie de Fay-de-Bretagne
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 (modulaires) du marché public ayant pour...
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Avis 20144473
Collectivité territoriale de Corse
Communication des éléments suivants concernant l'attribution d'une subvention de 4 005 194 € à...
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Avis 20144980
Université Paris-Sud
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...
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Avis 20143744
Préfecture du Finistère
Copie intégrale de l’étude transmise aux services de la DRIRE de Quimper par Monsieur XXX XXX,...
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Avis 20143882
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...
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Conseil 20175307
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs à la convention de...
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Avis 20175330
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur la...
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Avis 20175703
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur la mise...
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Conseil 20180906
Mairie de Sarcenas
Caractère communicable de l'ensemble des documents ayant conduit le maire à signer une...
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Conseil 20180916
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Caractère communicable, à l'Association Biterroise Contre les Pollutions de la Station...
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Avis 20180942
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la société DREAM...
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Avis 20174987
Mairie de Monteux
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) les factures relatives au coûts des...
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Avis 20182295
Collectivité territoriale de Martinique
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20182710
Ligue nationale de Rugby
Copie de documents relatifs à la réunion du bureau de la ligue nationale de rugby en date du 27...