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Avis 20161774
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication de l'avis de la commission consultative nationale d'agrément des établissements de...
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Avis 20161801
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)
Communication des documents suivants :
1) la liste des assurés pour lesquels il est médecin...
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Avis 20162238
Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Charente-Maritime
Copie de la réponse du docteur X reçue le 24 décembre 2015 par le conseil départemental suite à...
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Avis 20162239
Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Charente-Maritime
Copie de la réponse du docteur X reçue le 24 décembre 2015 par le conseil départemental suite à...
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Avis 20160836
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication sans occultation du rapport définitif d'inspection du laboratoire de biologie...
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Avis 20160840
Centre hospitalier universitaire de Poitiers
Communication de la déclaration publique d'intérêts du Professeur X.
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Avis 20160910
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication des documents suivants :
1) la décision reconnaissant au syndicat des jeunes...
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Avis 20161070
Agence régionale de santé de Bourgogne Franche-Comté (Direction générale)
Communication des pièces du dossier de demande relatif au transfert de l'officine de pharmacie...
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Avis 20161100
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des documents suivants :
1) les programmes nationaux d'inspection dans le domaine...
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Avis 20161144
Conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de l'Yonne
Communication du document indiquant le détail des indemnités versées aux représentants...
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Avis 20161146
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication du compte rendu de la commission paritaire nationale du thermalisme (CPNT) en date...
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Avis 20161262
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)
Communication de son relevé individuel d'activité et de prescriptions (RIAP) au titre de l'année 2015.
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Avis 20162757
Conseil régional de l'ordre des médecins de Champagne-Ardenne
Communication du rapport effectué lors de l'audience en date du 8 octobre 2011 de la chambre...
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Avis 20162758
Conseil national de l'Ordre des médecins (75)
Communication du rapport effectué lors de l'audience en date du 8 octobre 2011 de la chambre...
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Avis 20163085
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des statistiques annuelles du nombre de psychiatres ayant fait l'objet d'une...
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Avis 20163086
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants pour les années 2010 à 2015 :
1) les nombres annuels de...
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Avis 20163089
Conseil national de l'Ordre des médecins (75)
Communication des statistiques annuelles du nombre de psychiatres ayant fait l'objet d'une...
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Avis 20160528
Conseil de l'ordre des médecins de Loire-Atlantique
Communication des documents administratifs suivants, dans leur intégralité, seuls des extraits...
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Avis 20160530
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu (OGDPC)
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de la session de la commission...
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Avis 20160675
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Communication du document relevant le détail des indemnités versées aux représentants nationaux...