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Avis 20162355
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie des documents suivants :
1) les délibérations 1014-09-14 et 1014-09-15 du 23 septembre...
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Avis 20151425
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des documents (devis,...
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Avis 20152158
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents concernant le projet de création...
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Avis 20153804
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie, en ses qualités de conseiller régional et municipal, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20153926
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie, en ses qualités de conseiller régional et municipal, du dossier déposé par la mairie...
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Avis 20154147
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie, en ses qualités de conseiller régional et municipal, des documents administratifs...
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Avis 20154293
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) tous les...
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Avis 20144641
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication du devis et de la facture relatifs à la location d'un chapiteau pour les...
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Avis 20143912
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté d'occupation du domaine public à la suite de la...
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Avis 20172736
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication des délibérations concernant le régime indemnitaire de la police municipale.
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Avis 20172900
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de subvention communale déposé...
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Avis 20140636
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie de la décision de préempter le terrain du demandeur cadastré AP 233, sis avenue Vanderbilt.
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Avis 20143030
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication du dossier administratif complet de son client, agent contractuel.
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Avis 20143341
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie des documents suivants, en sa qualité de conseiller municipal :
1) l'arrêté d'occupation...
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Avis 20130081
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication de la délibération du conseil municipal et du compte rendu du comité technique...
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Avis 20184068
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication, en sa qualité de conseiller municpal, des documents liés à l'installation d'un...