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Avis 20164128
Mairie d'Andelu
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de réunion du conseil municipal du 8...
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Avis 20164140
Mairie d'Annecy
Communication de la liste électorale.
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Avis 20164144
Mairie de Savigny
Copie, sur clé USB, de l'enregistrement des débats du conseil municipal du 12 mai 2016.
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Avis 20164160
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du courrier adressé par les administrés au sujet des inondations provoquées par la crue de...
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Avis 20164177
Agence de l'eau Seine-Normandie
Copie de préférence par courriel, disquette, CD-ROM ou photocopie, de l'agenda du président du...
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Avis 20164192
Mairie de Noceta
Copie des documents suivants :
1) le courrier par lequel un tiers s'est portée acquéreur en 2008...
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Avis 20164198
Union des syndicats de traitement des ordures ménagères (USTOM)
Copie des documents suivants :
1) la délibération portant sur l'adoption de la grille tarifaire...
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Avis 20164229
Mairie de Vaulx-Vraucourt
Copie de la délibération du conseil municipal autorisant le maire à faire appel à un conseil...
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Avis 20164230
Conseil régional de Auvergne-Rhône-Alpes (ne plus utiliser)
Copie des documents suivants :
1) les mandats spéciaux détaillant la composition de la...
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Avis 20164242
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication des documents suivants :
1) la liste exhaustive de l'ensemble des matériels...
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Avis 20164260
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du courrier rédigé par Monsieur X, adressé au maire le 31 mars 2016, relatif au...
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Avis 20164264
Mairie de Quinssaines
Communication des documents suivants relatifs à la démolition et au déplacement de la plaque du...
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Avis 20164267
Mairie de Montaigu (39)
Copie des documents suivants :
1) les délibérations et comptes rendus du conseil municipal...
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Avis 20164275
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des rapports d'intervention de la police municipale établis entre le 1er avril 2014 et le...
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Avis 20164280
Mairie de Nouméa
Communication des procès-verbaux, comptes rendus et pièces des commissions administratives...
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Avis 20164287
Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) concernant l'ancienne...
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Avis 20164294
Mairie de Buis-les-Baronnies
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal ayant décidé...
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Avis 20164298
Mairie de Bron
Communication des documents suivants, en sa qualité de conseiller municipal :
1) le rapport...
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Avis 20164329
Mairie de Morhange
Communication des documents suivants, relatifs au projet d'hôtel-restaurant sur le site dit de «...
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Avis 20164347
Mairie de Fresnes
Copie, au format électronique, de l'ensemble des documents relatifs à l'étude de mise en place...