Recherche - CADA

Effectif Représentation Affaire courante

Avis 20133676
Mairie de Rennes

Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX : 1) son arrêté de nomination ou son...

10/10/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20131752
Conseil général du Nord

Communication de la liste des agents lauréats de concours, inscrits sur la liste d'aptitude et...

25/04/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20131784
Mairie de Langres

Communication de la liste des agents de la collectivité, si possible par service.

25/04/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20131927
Mairie de Mulhouse

Communication des documents concernant Monsieur XXX XXX : 1) l'ensemble de ses arrêtés de...

06/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Défavorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20131928
Ministère de l'intérieur

Copie du tableau d'inscription aux emplois réservés sur la base duquel Monsieur XXX XXX a...

14/05/2013 Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Effectif
Avis 20132015
Mairie de Jonzac

Communication des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX : 1) l'acte de son...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20132023
Mairie d'Anzin

Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX-XXX XXX : 1) l'arrêté ou le contrat...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20132535
Mairie de Fleury-Mérogis

Communication des documents suivants pour les années 2010, 2011 et 2012 : 1) le bilan social...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20132543
Rectorat de l'académie de Besançon

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...

25/07/2013 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Effectif Représentation
Avis 20132588
Rectorat de l'académie de Rouen (AC 76)

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :...

25/07/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Effectif Représentation
Avis 20132606
Mairie de Freyming-Merlebach

Communication des contrats de travail de Monsieur XXX XXX depuis 2003.

25/07/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20132685
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants : 1) les décisions prononçant les nominations de Messieurs XXX et...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière Représentation
Avis 20132696
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :...

12/09/2013 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Effectif Représentation
Avis 20132717
Mairie d'Amiens

Copie des arrêtés sanctionnant les agents de la collectivité pour falsification de procès-verbal.

12/09/2013 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif Discipline
Avis 20132916
Mairie de Saint-Etienne-du-Rouvray

Communication des documents suivants relatifs aux cadres d'emploi de l'enseignement artistique...

12/09/2013 Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20132974
Communauté de communes des Aspres

Communication des documents suivants : 1) la délibération définissant le protocole d'accord sur...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Organisation des services Effectif Territoriale
Avis 20133976
Intercom du pays Beaumontais

Communication de la liste des personnels comprenant, pour chaque agent, les nom, prénom, grade...

24/10/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20134193
Mairie d'Anzin

Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX-XXX XXX : 1) son arrêté de nomination ou...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20134294
Mairie de Louhans

Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX : 1) l'arrêté de son détachement ; 2)...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20134398
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication des listes annuelles, classées par ordre alphabétique, des bénéficiaires de la...

21/11/2013 Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Effectif Rémunération