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Avis 20171833
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, de préférence par courriel, du bulletin d'indemnité mensuel du vice-président du...
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Avis 20172269
Conseil départemental de l'Essonne
Communication des documents suivants:
1) les annexes du règlement départemental d'aide sociale...
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Avis 20161151
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par courrier postal, des documents suivants, à la...
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Avis 20161438
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants relatifs au...
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Avis 20171229
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant du marché public de...
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Avis 20163462
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par courrier postal, du schéma d'organisation et de...
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Conseil 20160604
Conseil départemental de l'Essonne
Caractère communicable, et si oui sous quelle forme, de l’intégralité du dossier d’aide sociale...
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Avis 20154532
Conseil départemental de l'Essonne
Communication d'une « plainte de parents » concernant sa cliente, assistante familiale agréée,...
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Avis 20175415
Conseil départemental de l'Essonne
Communication des plaintes contenues dans son dossier d'assistante maternelle, l'une en date de...
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Avis 20174440
Conseil départemental de l'Essonne
Communication de l’intégralité de son dossier administratif, sans occultation, notamment les...
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Avis 20182318
Conseil départemental de l'Essonne
Communication de l'intégralité de son dossier d'agrément d'assistante maternelle.
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Avis 20181645
Conseil départemental de l'Essonne
Communication des documents suivants :
1) tous les documents relatifs aux travaux effectués par...
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Avis 20181922
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, de manière dématérialisée soit par courrier électronique ou par transfert de...
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Avis 20181924
Conseil départemental de l'Essonne
Communication des délibérations ou des décisions, initiales ou modificatives, relatives au...
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Avis 20172773
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, en sa qualité de conseillère départementale, des documents suivants concernant...
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Avis 20180558
Conseil départemental de l'Essonne
Communication des grands livres budgétaires pour la période courant de 2015 à 2017.