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Avis 20170468
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie des documents suivants :
1) l'avenant en date du 10 mai 2016 visé en annexe de la...
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Conseil 20160895
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Caractère communicable des annexes 1, 2 et 3 de l'avenant n° 4 au contrat de délégation de...
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Avis 20161482
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des documents suivants :
1) les annexes 1, 2 et 3 de l'avenant n° 4 au contrat de...
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Avis 20151896
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
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Avis 20153583
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie des documents suivants :
1) l'étude environnementale du territoire de l'agglomération...
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Avis 20134715
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20135320
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie des documents suivants :
1) le contrat relatif à l'utilisation du bois pour le chauffage...
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Avis 20141726
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 22 mai 2012.
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Avis 20141786
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil d'agglomération...
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Avis 20142372
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication du contrat de partenariat public-privé relatif à la réfection de l'éclairage,...
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Avis 20140907
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20143391
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication, par courriel, des documents relatifs aux travaux de réfection des trottoirs dans...
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Avis 20193410
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie, de préférence au format numérique, dans le cadre de l'instruction et de l'information...
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Avis 20192748
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des éléments suivants :
1) relatifs à l'obligation d'amélioration de la...