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Avis 20191688
Mairie de Sancoins
Communication, par courrier électronique ou par courrier, des documents suivants, relatifs au...
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Avis 20191765
Préfecture du Nord
Communication, par courrier électronique, ou, le cas échéant, sur un support identique à celui...
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Avis 20191802
Mairie du Pontet
Copie de la déclaration préalable et tous documents concernant le chantier « jardin et monument...
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Avis 20191867
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Copie, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, de l'intégralité des...
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Avis 20191947
Mairie de Précy-sur-Oise
Consultation du dossier de permis de construire ou de déclaration préalable relatif à...
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Avis 20192139
Préfecture de l'Isère
Communication du dossier de Monsieur X relatif à la demande de regroupement familial n° X qu'il...
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Avis 20192150
Mairie d'Audresselles
Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle 414 appartenant à la commune :
1)...
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Avis 20192170
Service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse (SDIS 84)
Communication, sous forme électronique, par courriel ou lien de téléchargement, de tous les avis...
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Avis 20192359
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, par courrier électronique, de l'entier dossier de son client relatif à la demande...
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Avis 20192436
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication des dossiers de demande de visa n° X, n° X, n° X, n° X, de sa cliente et de ses...
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Avis 20192810
Mairie de Port-Marly
Communication des documents suivants :
1) les dossiers du pétitionnaire et les autorisations...
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Avis 20192856
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, dans le cadre d'une demande de visa long séjour, de tous les éléments relatifs à...
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Avis 20193533
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication du dossier de demande de visa long séjour formé par Madame X et ses enfants, en...
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Avis 20195022
Mairie de Cucuron
Communication des documents suivants :
1) le(s) dossier(s) complet(s) de l'ensemble des demandes...
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Avis 20195165
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, dans le cadre d'une demande de visa rejetée le 06 août 2018 par l'ambassade de...
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Avis 20195218
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, dans le cadre d'une demande de visas auprès de l'ambassade de France en...
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Avis 20195266
Mairie de Thionville
Communication, dans le cadre du dossier de permis de construire n° X délivré par le maire le 07...
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Avis 20195279
Préfecture de police de Paris
Communication de la copie de son dossier de demande de titre de séjour portant la mention « vie...
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Avis 20185590
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des correspondances (lettres, mails)...
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Avis 20185957
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité du dossier de demande de visa de long...