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Avis 20171913
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Conseil 20165687
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Caractère communicable, aux membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
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Avis 20170252
Conseil départemental de l'Isère
Copie, en sa qualité de conseillère départementale, de documents relatifs au sondage sur les...
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Avis 20155996
Mairie de Saint-Ouen
Communication du contrat passé avec la société Inter Service Organisation (ISOR) en vue...
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Avis 20154849
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des documents suivants :
1) le certificat médical établi par le docteur X lors du contrôle...
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Avis 20153314
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal n°...
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Avis 20153934
Mairie de Marvejols
Communication des documents suivants :
1) le ou les rapports d'audit financiers établis par la...
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Avis 20143701
Mairie de Nîmes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention passée entre la ville de...
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Avis 20175382
Mairie de Maubeuge
Communication, si possible sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) les trois...
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Avis 20172547
Mairie de Vélizy-Villacoublay
Copie des documents suivants :
1) la convention approuvée de mise à disposition de la...
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Avis 20135278
Groupement de coopération sociale et médico sociale « Accueil familial du Sud-Ouest » (GCSMS)
Communication des documents suivants relatifs au licenciement de son client, en sa qualité...
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Avis 20141686
Mairie de Taverny
Copie de préférence par courriel, de l'intégralité des documents sur la base desquels l'arrêté...
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Avis 20142990
Mairie de Grisy-Suisnes
Copie de documents dans le cadre d'un accident dont sa cliente a été victime en juin 2013 :
1)...
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Conseil 20083175
maire de Civaux
Voir avis
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Avis 20124150
Mairie de Wintershouse
Communication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20131528
Conseil général de l'Ariège
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents relatifs au marché conclu...
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Avis 20193782
Orchestre national de Metz
Communication, sous format électronique ou par voie postale à ses frais, des documents suivants...