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Avis 20151045
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché au puces de la porte de Montreuil :
1)...
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Avis 20151053
HAGANIS
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du marché F.09.001 Metz Place Mazelle...
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Avis 20151144
Mairie de Lunel
Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...
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Avis 20151240
Mairie de Guiclan
Communication des documents suivants relatif à un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage...
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Avis 20151348
Communauté de communes des Portes de l’Île-de-France
Communication d'une copie des « éléments de réponse » apportés par la société anonyme X aux...
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Avis 20151372
Conseil général de l'Indre
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20151374
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Communication des éléments suivants relatifs au marché de travaux de rénovation d'un local sur...
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Avis 20151494
SNCF
Copie, de préférence par courrier électronique, des annexes au contrat de partenariat...
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Avis 20151554
Conseil départemental de la Haute-Corse
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le transport routier...
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Avis 20151603
Mairie de Lezennes
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151604
Mairie de Quincy-sous-Sénart
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151605
Mairie d'Epinay-sur-Orge
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151614
Mairie de Teteghem
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151623
Mairie de Vern-sur-Seiche
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 (gros œuvre) du marché public de...
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Avis 20151673
Mairie de Paris
Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant au bail emphytéotique...
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Avis 20151687
Communauté de communes de l'Île de Ré
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) le rapport sur le prix et la qualité du...
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Avis 20151718
Société d'aménagement touristique de Talloires (SAMETT)
Copie du contrat de concession passé entre la société d'aménagement touristique de Talloires...
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Avis 20151776
Mairie d'Eguilles
Communication, en leur qualité de conseiller municipal, des documents suivants se rapportant à...
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Avis 20150173
Centre hospitalier de Boën
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations juridiques...
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Avis 20150239
Préfecture du Finistère
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier par lequel le groupement agricole...