-
Avis 20150341
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie de la délibération par laquelle une subvention a été attribuée à l'association Salsavenir...
-
Avis 20150357
Mairie de Beaumont-de-Lomagne
Copie des documents suivants :
1) les bilans financiers et moraux des associations...
-
Avis 20150461
Mairie du Carbet
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18...
-
Avis 20150515
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la Région de Nort-sur-Erdre (SIAEP 44)
Communication des pièces justificatives (avis d'attribution de marchés, pièces comptables) se...
-
Avis 20150546
Mairie de Châtel-Montagne
Consultation des budgets et pièces comptables pour les années 2000 à 2014.
-
Avis 20150578
Mairie de Chanteau
Copie du fichier électronique d'enregistrement des dépenses de la commune pour les deuxième et...
-
Avis 20150595
Communauté de communes des Sorgues du Comtat
Consultation des documents remis aux élus pour l'élaboration des budgets Beaulieu des années...
-
Avis 20150640
Mairie de Saint-Jean-Lachalm
Copie des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés au budget de la commune retraçant...
-
Avis 20150645
Mairie de Fontainebleau
Copie des procès-verbaux, des délibérations et des notes de synthèse concernant la caisse des écoles.
-
Avis 20150648
Mairie de Chocques
Communication pour les six dernières années du montant des lignes budgétaires « Fêtes et...
-
Avis 20150721
Etablissement public foncier Provence-Alpes-Côte-d’Azur (EPF PACA)
Communication des documents suivants :
1) le grand livre 2013 détaillé pour les comptes 6211...
-
Avis 20150745
Mairie de Lacanau
Communication des éléments suivants :
1) le montant du transfert des sommes de l'ancienne...
-
Avis 20152811
Mairie de Saint-Pierre-le-Viger
Communication des justificatifs des factures correspondant aux sommes qui lui sont demandées au...
-
Avis 20152843
Mairie du Teil
Copie des documents suivants :
1) les contrats liant la commune à des cabinets d'avocats depuis...
-
Avis 20152884
Mairie d'Angevillers
Communication des documents suivants, relatifs à l'association « Lor sports events », lors des...
-
Avis 20152936
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication par envoi postal, en sa qualité de conseiller municipal, du compte de gestion de...
-
Avis 20152959
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie de deux enquêtes d'opinion réalisées par TNS SOFRES en septembre 2009 pour un montant de...
-
Avis 20153003
Mairie de Mérial
Copie des livres des comptes de la commune, pour les années 2006 à 2013.
-
Avis 20151871
Conseil régional du Centre
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions d'investissement et d'équipement perçues...
-
Avis 20151884
Mairie de Henvic
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les...