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Avis 20160708
Mairie de Saint-André-du-Bois
Communication par courriel d'une copie des pages du grand livre comptable concernant...
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Avis 20155686
Communauté des communes du Serrois
Communication des documents suivants :
1) la convention passée entre la communauté des communes...
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Avis 20155807
Centre hospitalier de Lanmeur
Communication, par copies papier ou par voie électronique, des comptes financiers 2013 et 2014.
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Conseil 20155844
Direction régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire (DRAC 44)
Caractère communicable, à une personne privée, de l'arrêté préfectoral n° 2010/DRAC/341/368...
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Avis 20156056
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des documents suivants pour la période du 1er janvier au 31 octobre 2015 :
1) les...
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Avis 20156112
Mairie de Florange
Consultation des factures concernant des achats de matériels pour les différentes écoles gérées...
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Avis 20155139
Etablissement public Loire
Communication des documents suivants, pour les années 2010 à 2015 :
1) les budgets et comptes...
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Avis 20150827
Etablissement public foncier des Yvelines (EPF 78)
Copie des documents suivants :
1) le bilan comptable de 2013 et de 2014 de l'établissement...
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Avis 20150851
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie des mandats émis par la commune dans le cadre de l'octroi d'une subvention exceptionnelle...
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Avis 20150902
Etablissement public foncier de l'Ain (EPF de l'Ain)
Copie des documents suivants pour les exercices comptables 2011 à 2013 :
1) le détail des...
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Avis 20150940
Syndicat de gestion des eaux du Velay
Copie des documents suivants :
1) les comptes financiers détaillés tels qu'approuvés par les...
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Avis 20150941
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie des documents suivants :
1) le compte de gestion établi par le trésorier principal pour...
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Avis 20150950
Mairie de Sallaumines
Copie des bilans de l'association AOSC football pour les cinq dernières années.
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Avis 20150961
Mairie de l'Ile-d'Elle
Copie des documents suivants sur clé USB :
1) les situations détaillées du budget communal,...
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Avis 20150989
Mairie de Harnes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat initial de...
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Avis 20151025
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CG 62)
Communication du compte administratif de l'EHPAD Arpage Stenhus de Saint-Omer pour l'année 2009,...
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Avis 20151056
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) tous les documents « attestant du service...
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Avis 20151142
Service départemental d'incendie et de secours du Loir-et-Cher (SDIS 41)
Copie de tous les actes et de toutes les pièces relatifs à l'achat de six engins d'incendie par...
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Avis 20151155
Mairie de Soyons
Copie de l'état du personnel tel qu'il figure annexé au compte administratif, pour les années...
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Avis 20151158
Mairie de Bagnères-de-Luchon
Communication des documents suivants :
1) le contrat d'association entre l'OGEC Ecole...