Recherche - CADA

Enseignement Sans objet/Perdu

Avis 20164476
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)

Copie du bordereau de l'épreuve orale de rattrapage de science et vie de la terre qui s'est...

17/11/2016 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Examen et concours
Avis 20161691
Ministère de l'intérieur

Copie du certificat médical de son père, Monsieur X, blessé au cours d'un attentat le 14 juin 1956.

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives Ayant droit Anciens combattants
Avis 20170993
Ecole élémentaire Château Gombert

Communication de son dossier scolaire relatif à son passage dans l'établissement de septembre...

31/12/2017 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Dossier personnel
Avis 20163227
Mairie d'Hautmont

Copie de documents signés entre le collège Auguste Périer, le conseil départemental du Nord et...

22/09/2016 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire
Avis 20156142
Ministère de l'intérieur

Copie du document joint au mémoire de nomination au grade de chevalier de l’ordre national de la...

04/02/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Archives Etat civil
Avis 20155397
Mairie de Dunkerque

Copie intégrale de l'acte de décès de Monsieur X dont le corps a été retrouvé le 4 décembre 1929...

03/12/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20155781
Ministère de la défense

Copie du procès-verbal d'assassinat établi le 6 octobre 1957 par le poste permanent de...

07/01/2016 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives
Avis 20150192
Fédération française des échecs (FFE)

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'affaire...

19/02/2015 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Discipline
Avis 20150536
Conseil général des Yvelines (CG 78)

Copie du jugement du tribunal des pensions de Seine-et-Oise rendu le 5 mai 1960 concernant son...

19/03/2015 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives
Avis 20153231
Ministère des Armées

Copie des documents suivants concernant son époux, Monsieur XXX X, décédé le 5 juin 2014, afin...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Anciens combattants
Avis 20152023
Mairie de Venansault

Communication des documents suivants se rapportant à l'ouverture et à l'exploitation d'un stand...

18/06/2015 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20144567
Collège Maurice Genevoix de Toulon

Copie de son dossier scolaire dans cet établissement dont il a été élève en 1985.

18/12/2014 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens Archives
Avis 20183707
Mairie d'Auverse

Consultation des registres de délibérations du conseil municipal de la commune de 1850 à 1960...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20174589
Ministère des Armées

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

31/12/2017 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Accident
Avis 20182360
École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon

Copie des documents suivants concernant son fils X : 1) l'emploi du temps indiquant en...

11/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20183099
Université de Bretagne Sud

Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal du conseil des études et de la vie...

31/10/2018 Sans objet/Perdu Sans objet/Détruit Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20141659
Fédération française des échecs (FFE)

Copie du courrier du 13 mai 2004, relatif à un dossier disciplinaire concernant le demandeur,...

22/05/2014 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives
Avis 20141670
Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

Communication du courrier concernant des questions disciplinaires, adressé à la fin de l'année...

22/05/2014 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Sport Discipline
Avis 20133375
Fédération française des échecs (FFE)

Copie des documents suivants : 1) le courrier du Président de la fédération française des...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives
Avis 20132616
Ligue Ile-de-France des échecs

Copie des documents suivants : 1) les procès-verbaux de délibération du comité directeur de la...

12/09/2013 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives