-
Avis 20163773
Office public d'urbanisation sociale du Bas-Rhin (OPUS 67)
Copie, par courrier électronique, pour le compte de la SELARL X, liquidateur judiciaire de la...
-
Avis 20163796
Mairie de Candillargues
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale et de membre titulaire de la commission...
-
Avis 20163797
Mairie de Nice
Copie, par courrier électronique, de l'annexe 1 des « Sous-traités d'exploitation des...
-
Avis 20163810
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'aménagement de la...
-
Conseil 20163845
Mairie d'Enghien-les-Bains
Caractère communicable et modalités de communication, à un candidat évincé n’ayant pas participé...
-
Avis 20163853
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) le « plan côté » des surfaces de vente réalisées par...
-
Conseil 20163855
Mairie d'Aspet
Caractère communicable, à l'acquéreur d'une licence de taxi, de tout le dossier relatif à...
-
Avis 20163865
Centre Hospitalier spécialisé (CHS) Albert Bousquet
Communication des documents suivants concernant, d'une part, le marché public, déclaré sans...
-
Avis 20163867
Mairie de Courbevoie
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...
-
Avis 20163881
Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL)
Communication des documents suivants concernant les prestations de l'entreprise IDEX REZE,...
-
Avis 20163888
Préfecture du Nord
Copie de l'ensemble des arrêtés de classement et autorisations d'exploitation touristique...
-
Avis 20163894
Mairie de Cazilhac
Copie, sous forme de documents numérisés via internet, de l'arrêté préfectoral interdisant la...
-
Avis 20163913
Centre hospitalier du Pays d'Aix-Centre hospitalier intercommunal d'Aix-Pertuis
Communication du montant de l'offre de l'attributaire concernant le marché public portant sur...
-
Avis 20163918
Sénat
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture de...
-
Avis 20163924
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication des dossiers des demandes de concessions ostréicoles autorisées par le préfet du...
-
Avis 20163960
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Communication des dossiers relatifs aux candidatures et aux offres des sociétés attributaires...
-
Avis 20163967
Pôle emploi
Communication des documents suivants :
1) les appels d'offres et les marchés publics concernant...
-
Avis 20163984
Préfecture de la Sarthe
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier concernant la demande déposée par la SNC LE...
-
Avis 20163985
Agence de services et de paiement, délégation régionale Limousin (ASP 87)
Copie des documents suivants, sous forme de plans et de listes papier et/ou numérique, pour les...
-
Avis 20163992
Mairie de Griesheim-près-Molsheim
Copie du contrat liant la commune avec l'Association familiale de loisirs éducatifs et de...