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Avis 20161836
Mense épiscopale de Metz
Communication des pages 1,2,7 et 8 (ou de toute autre numérotation en cas de nouvelle...
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Avis 20170321
La Poste
Communication des documents suivants relatifs au calcul de la charge de travail des agents :
1)...
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Avis 20155281
Mense épiscopale de Metz
Copie des documents suivants :
1) le statut des personnels de la Curie diocésaine signé par...
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Avis 20150872
RATP
Communication des documents suivants :
1) les données actualisées de l'étude des causes de décès...
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Avis 20133159
France Télécom
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier personnel, dont il a reçu...
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Conseil 20131680
Centre hospitalier de la région d'Annecy
Caractère communicable, à des organisations syndicales, des questionnaires de satisfaction que...
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Avis 20215069
Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56)
Communication, en sa qualité d'affilié, à la suite X, des éléments suivants :
1) la copie des...