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Avis 20151523
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication d'une copie, si possible sur cédérom, de l'ensemble des éléments constitutifs du...
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Conseil 20151682
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Caractère communicable, à une association environnementale, des arrêtés préfectoraux de mise en...
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Conseil 20150122
Direction générale de la prévention des risques
Caractère communicable des rapports de mesure de la teneur en perchloréthylène dans l'air...
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Avis 20150506
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les résultats des études de l'ADEME réalisées en 2010...
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Avis 20150527
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants concernant l’autorisation accordée, par arrêté du 30 juillet 2014,...
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Avis 20150573
Mairie de Saint-Pierre-le-Viger
Communication des délibérations adoptées par la commune entre 2008 et 2014, relatives au parc...
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Avis 20150581
Mairie de la Gaillarde
Communication de l'ensemble des délibérations adoptées par la commune entre 2008 et 2014,...
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Avis 20150780
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 14)
Communication des documents suivants relatifs au contrôle d'une installation classée de stockage...
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Avis 20152805
Préfecture du Morbihan
Copie des documents suivants relatifs aux installations de production d'électricité utilisant...
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Avis 20152812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société Energie Jura Nord relative au...
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Avis 20152918
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)
Copie de l'intégralité de la demande de permis de construire n° PC 018 270 14 30006 pour la...
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Avis 20153033
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie du dossier de déclaration au titre des installations classées relative à une activité de...
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Avis 20152019
Préfecture du Lot
Copie des documents suivants n'étant pas en ligne sur le site de la préfecture du Lot :
1)...
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Avis 20152076
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de documents relatifs à l'exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes...
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Avis 20152207
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Copie de l'entier dossier relatif à la déclaration effectuée par Madame X X pour une...
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Avis 20152355
Préfecture des Vosges
Copie de documents relatifs à la création de la déchetterie de Saint-Nabord :
1) l'arrêté...
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Avis 20152469
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine (DREAL 33)
Copie des documents suivants relatifs au site X à La Rivière :
1) les dossiers de déclaration...
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Avis 20152678
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher (DDCSPP 18)
Copie du dossier concernant le projet éolien sur la commune de Vallenay.
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Avis 20144424
Mairie de Mareil-le-Guyon
Copie des documents attestant du respect de l'obligation de mise à disposition du public des...
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Avis 20144457
Mairie de Banyuls-sur-Mer
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants relatifs à l'enquête...