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Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
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Avis 20213453
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, par courrier électronique, à l'occasion du vote du budget de la commune, du...
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Avis 20210061
Association Mosellane d'économie montagnarde (AMEM)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'ensemble des factures...
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Avis 20214226
Mairie de Dompierre-les-Églises
Communication des documents suivants :
1) les factures des honoraires des avocats engagés par...
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Avis 20215545
Mairie de Kerprich-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première consultation partielle, par consultation sans avis de...