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Avis 20200959
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication des statistiques nationales de grève par académie et par corps recensés et...
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Avis 20201365
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication des notes qui lui ont attribuées à l'écrit et à l’oral du concours de recrutement...
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Avis 20196125
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication, en version dématérialisée, des documents relatifs à la convention de partenariat...
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Avis 20211747
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication, par courriel, de la convention- cadre n° C-1071 du 1er août 2017, ainsi qu'un...
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Avis 20203636
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication, à la suite de la sanction disciplinaire de déplacement d'office dont son client a...
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Avis 20203906
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Diffusion de l'indice d'éloignement, le PCS ou tout autre indicateur construit par la direction...
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Avis 20204268
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des résultats nationaux agrégés...
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Avis 20210234
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication, dans le cadre de la candidature de son client au concours interne de l’agrégation...
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Avis 20210483
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication, par publication en ligne, des rapports relatifs à l'instruction en famille (IEF)...
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Avis 20210202
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication des enquêtes portant sur l'instruction en famille pour les années 2010 à 2020.
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Avis 20202563
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication, sous format papier ou par voie électronique, des règles définissant le traitement...
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Avis 20204531
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication des documents suivants concernant le concours de CAER-CAPT session 2020 passé par...
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Avis 20204969
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Copie des documents suivants, le concernant :
1) les copies d'examen ;
2) les commentaire et...
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Avis 20205154
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication des documents suivants :
1) l'enquête de la direction générale de l'enseignement...