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Avis 20163660
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants le concernant :
1) la liste des assurés dont il est le...
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Avis 20172321
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication de documents préparatoires à l'avis relatif à « l'évaluation des risques...
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Avis 20165317
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62)
Communication de la ou des conventions de financement, ou le cas échéant, de la ou des décisions...
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Avis 20171009
Faculté de médecine et des sciences de la santé de Brest - Université de Bretagne-Occidentale
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171010
Faculté de médecine - Université de Caen-Normandie
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171014
Faculté de médecine - Université de Grenoble Alpes
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171017
Faculté de médecine - Université de Limoges
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171024
Faculté de médecine - Université de Nice-Sophia Antipolis
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171029
Faculté de médecine-Université Paris Est-Créteil Val-de-Marne
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171423
Centre Hospitalier Loire Vendée Océan
Copie de la liste nominative des masseurs-kinésithérapeutes employés au sein de l'établissement.
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Avis 20154946
Conseil départemental de l'Ordre des médecins des Bouches du Rhône
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du procès-verbal de la séance plénière...
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Avis 20155053
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Copie des documents suivants relatifs à l'annulation des élections à la chambre disciplinaire de...
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Avis 20155111
Conseil régional de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes du Languedoc-Roussillon
Copie des documents suivants relatifs à l'annulation des élections à la chambre disciplinaire de...
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Avis 20172743
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des documents suivants, relatifs à la décision n°2012-22 du 12 mai 2016, notifiée...
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Avis 20183551
Conseil départemental de l'Ordre des médecins de la ville de Paris
Communication de l'intégralité des courriers le concernant adressés au docteur X depuis 2017.
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Avis 20183024
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes (CNOMK)
Communication du document indiquant le détail des indemnités versées aux représentants nationaux...
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Avis 20194070
Agence régionale de santé Grand Est (Direction générale)
Communication, par transmission informatique et non consultation sur place comme proposé,...
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Avis 20196067
Conseil interdépartemental de l'ordre des infirmiers de la Réunion et Mayotte - CIDOI
Communication, dans le cadre de sa thèse, des rapports d'activité depuis 2016, contenant le...
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Avis 20196125
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication, en version dématérialisée, des documents relatifs à la convention de partenariat...
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Avis 20204627
Conseil départemental de l'ordre des médecins de la Lozère
Communication, par voie électronique, ou le cas échéant, sur support papier, par voie postale,...