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Avis 20150868
Hospices civils de Lyon
Copie, de préférence par voie électronique, de l'intégralité du tableau des effectifs des...
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Avis 20150987
Ministère de la défense
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives...
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Avis 20151064
Université Paris-Dauphine
Copie des documents suivants :
1) l'attestation destinée à Pôle emploi permettant à son client...
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Avis 20151352
Mairie du Tilleul-Othon
Copie des documents suivants :
1) le document unique de la commune ;
2) les fiches de poste du...
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Avis 20151389
Ministère de l'intérieur
Communication de la liste des fonctionnaires de police actuellement en poste au centre de...
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Avis 20151553
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des éléments suivants concernant Monsieur X X X, inspecteur des finances publiques...
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Avis 20151845
Mairie de La Colle-sur-Loup
Communication des documents suivants :
1) le curriculum vitae, la fiche de poste, le grade et...
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Avis 20150065
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn-et-Garonne (DSDEN 82)
Communication de la liste de tous les personnels assistants de vie scolaire (AVS) et employés de...
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Avis 20150333
Communauté de communes en Grésivaudan
Copie des documents suivants de préférence au format électronique (clé USB, CD-ROM, DVD-ROM ou...
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Avis 20150348
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication, de préférence sur support électronique ou par voie postale, de la liste des...
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Avis 20150800
Mairie de Ferrières-Haut-Clocher
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal transférant le personnel...
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Avis 20152833
Mairie d'Albi
Communication, par voie dématérialisée, d'une copie de la liste des agents municipaux de la...
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Avis 20153109
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la création et à...
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Avis 20153359
Assemblée de la Polynésie française
Communication de la liste des collaborateurs de représentant de l'Assemblée.
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Avis 20153392
Communauté de Communes Val de Gers
Communication intégrale des documents suivants :
1) le détail au niveau de l'article des comptes...
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Avis 20153418
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des délibérations des conseils municipaux qui ont créé, dans le cadre de la...
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Avis 20153426
Mairie de Radepont
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document unique communal ;
2) les...
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Avis 20153474
Conseil départemental du Rhône
Communication des décisions de l'exécutif départemental prises depuis 2011 en matière de...
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Avis 20153493
Mairie de Saint-Etienne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'avis de vacance de poste publié courant...
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Avis 20153535
Mairie de Saint-Denis
Communication d'une copie de la liste du personnel de la commune et du centre communal d'action...