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Avis 20153941
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar « 3.14 » sis 17 rue d'Agincourt à Beauvais, de l'étude d'impact...
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Conseil 20154245
Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi de Lorraine (siège)
Caractère communicable d’un plan de retrait d’amiante sachant que le code du travail dans ses...
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Avis 20154394
Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi de Lorraine (siège)
Copie du plan de retrait de l'opération de désamiantage des surfaces polluées par l’amiante...
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Avis 20183618
Mairie de Chalou-Moulineux
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants concernant l'installation des...
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Avis 20183704
Préfecture du Val-de-Marne
Communication du plan de prévention du bruit relatif à l'autoroute A4/A86 sur la zone de...
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Conseil 20183716
Mairie de Montrouge
Caractère communicable à des propriétaires fonciers du dossier détenu par la mairie contenant...
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Avis 20184012
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication des documents contenant les réponses apportées aux questions du formulaire CERFA...
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Avis 20184050
Préfecture de l'Aude
Communication des documents relatifs à l'installation technique de prélèvement d'eau et de...
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Avis 20184052
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication par voie numérique des documents suivants :
1) le mémoire en réponse du...
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Avis 20184375
Mairie de La Roche-sur-Yon
Communication des analyses effectuées sur les sols et l'eau des jardins familiaux du quartier de...
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Avis 20184381
Mairie de Besse-sur-Issole
Communication des documents suivants, relatifs à l'établissement situé au 11 rue Paul Barrême...
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Avis 20184402
Préfecture de l'Aisne
Communication, par voie électronique, des documents suivants à portée environnementale et...
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Conseil 20186107
Mairie d'Etampes
Caractère communicable à un plaignant de l'attestation ERP 5ème catégorie et du certificat de...
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Avis 20175222
Ministère de la culture
Communication des documents suivants détenus par Monsieur X, architecte en chef des monuments...
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Avis 20175266
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Copie des arrêtés dérogatoires à la règlementation sonore et des prescriptions relatives aux...
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Avis 20175276
Mairie de Nesmy
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport intermédiaire référencé...
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Avis 20175303
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents suivants :
1) la pièce annexée à l'arrêté préfectoral des...
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Avis 20175408
Préfecture de l'Yonne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de déclaration au titre...
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Avis 20175418
Mairie de Colombes
Copie des relevés acoustiques réalisés le 13 juin 2017 à l'école Simone Veil conduisant à la...
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Conseil 20175437
Mairie d'Annecy
Caractère communicable des rapports rendus suite à une étude ayant pour objet d'évaluer la...