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Avis 20165176
Mairie de Boulogne-sur-Mer
Copie de la convention conclue entre la ville et l'Office public de l'habitat « Habitat du...
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Avis 20165195
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du sous seing privé au profit de la société...
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Avis 20165216
Mairie de Villepreux
Copie, de préférence sur CD-ROM au format PDF ou photocopie, des documents suivants :
1)...
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Avis 20163606
Préfecture de l'Isère
Copie, par courriel, de tout document, courrier, courriel échangés entre les services de l'Etat,...
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Avis 20163611
Mairie de Gazeran
Possibilité, pour une association de défense de l'environnement de publier en ligne, sur son...
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Avis 20163631
Mairie de Thezillieu
Communication des documents suivants, relatifs à une modification parcellaire ayant eu pour...
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Avis 20163678
Mairie de Canet-en-Roussillon
Communication des documents suivants, si possible sous forme électronique, relatifs à la ZAC de...
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Avis 20163699
Mairie de Chantilly
Copie de documents relatifs au mur de l'allée de Suffren :
1) le procès-verbal de l'assemblée...
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Avis 20163717
Mairie de Scy-Chazelles
Copie de l'avis de France domaine du 22 juin 2016 relatif à l'acquisition de la parcelle 198...
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Avis 20163823
Communauté des Communes des Sources de l'Orne
Communication des documents suivants, relatif au centre médical d'Essay, sis rue Roedorer à...
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Avis 20163834
Préfecture de l'Aude
Copie de la liste des parcelles constituant le périmètre syndical de l’Association syndicale...
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Avis 20163868
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Copie, de préférence par courrier électronique au format PDF, des documents suivants concernant...
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Avis 20163907
Mairie de Candillargues
Communication des documents suivants :
1) le compromis de vente, entre le promoteur FDI et la...
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Avis 20163919
Mairie de Tresses
Communication, si possible par voie dématérialisée, du document d'urbanisme en vigueur sur la...
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Avis 20163944
Mairie de La Ciotat
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux délibérations n°...
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Avis 20164026
Mairie de Grand-Fort-Philippe
Copie, de préférence sur CD-ROM ou clé USB, de documents relatifs au projet de vente des...
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Avis 20164066
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de la première enquête publique...
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Avis 20164080
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, des documents relatifs...
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Avis 20164107
Conseil départemental du Val-de-Marne
Copie de documents détenus par la Direction des Archives départementales du Val-de-Marne...
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Avis 20164154
Mairie de Neuves-Maisons
Copie de documents relatifs à la délibération du conseil municipal n° 75 concernant la vente...