-
Avis 20162652
Centre Hospitalier de Bar sur Seine
Communication de la liste des agents de l'établissement en contrat à duré déterminée (CDD) et en...
-
Avis 20161102
Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie de son dossier administratif individuel.
-
Avis 20161375
Centre hospitalier d'Arras
Communication de l'entier dossier médical de son client, comprenant l'ensemble des rapports et...
-
Avis 20162813
Centre hospitalier de Vouziers
Communication de la liste des agents en CDI et en CDD, comportant les noms, prénoms, grades,...
-
Avis 20155825
Hospices civils de Lyon
Communication de la décision d'affection de sa cliente au secteur « neuro poste "auto laveuse" »...
-
Avis 20151277
Centre hospitalier public du Cotentin
Consultation de son dossier administratif.
-
Avis 20150064
Centre hospitalier de Sainte-Foy-lès-Lyon
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) son dossier administratif ;
2)...
-
Avis 20150592
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication de son dossier administratif.
-
Avis 20150804
Centre hospitalier de Salon-de-Provence
Communication, avec occultation des données personnelles, des documents suivants concernant...
-
Avis 20152015
Etablissement public de santé Alsace-Nord (EPSAN)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les tableaux d'avancement des psychologues...
-
Avis 20152746
Centre hospitalier de Mulhouse
Communication de l'intégralité de son dossier administratif, notamment :
1) l'ensemble des...
-
Avis 20144514
Hospices civils de Lyon
Communication des plannings des internes en médecine générale affectés aux urgences du pavillon...
-
Avis 20143696
Centre hospitalier François Quesnay de Mantes-la-Jolie
Copie du relevé de son activité au sein du centre hospitalier pour les dates suivantes : 18...
-
Avis 20143870
Centre hospitalier de Bar-sur-Aube
Communication des documents relatifs aux effectifs présents dans l'établissement, en vue des...
-
Avis 20143873
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - Résidence Les Flots de l'Orvin
Communication des documents relatifs aux effectifs présents dans l'établissement, en vue des...
-
Avis 20143885
Centre médico-social et pédagogique de Chanteloup
Communication des documents relatifs aux effectifs présents dans l'établissement, en vue des...
-
Avis 20183502
Centre Hospitalier Pôle Santé Sarthe et Loir (72)
Communication du procès-verbal de la commission administrative locale n° 6 de décembre 2011...
-
Avis 20142049
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication de ses fiches de notation et de ses appréciations concernant les années 2010, 2011...
-
Avis 20141035
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le compte rendu du comité d'hygiène, de...
-
Avis 20136060
Centre hospitalier Basse-Vilaine
Copie des documents suivants :
1) le planning de l'organisation de travail par service et...