Recherche - CADA

Conseil général du Rhône Affaire courante

Avis 20143717
Conseil général du Rhône

Communication de l'intégralité du dossier de signalement pour comportement fautif valant plainte...

30/10/2014 Favorable Défavorable/Appréciation Défavorable/Vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Assistants maternels et familiaux crèches
Avis 20144234
Conseil général du Rhône

Communication du coût détaillé hors taxes et toutes taxes comprises de la construction du musée...

27/11/2014 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20135421
Conseil général du Rhône

Communication de l'inventaire des œuvres collectionnées par le département ainsi que les visuels...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Musée
Avis 20140734
Conseil général du Rhône

Communication des marchés publics concernant le musée des Confluences : 1) le marché du...

27/03/2014 Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20140125
Conseil général du Rhône

Communication d'une copie des documents suivants se rapportant à l'information préoccupante...

13/02/2014 Défavorable/Procédure Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance Judiciaire Assistants maternels et familiaux crèches
Avis 20133349
Conseil général du Rhône

Copie du rapport social détenu par l'Aide sociale à l'enfance dans le cadre de l'évaluation de...

10/10/2013 Défavorable/Procédure Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Avis 20133439
Conseil général du Rhône

Copie des documents suivants, relatif à la cession par le conseil général des domaines de...

26/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20133476
Conseil général du Rhône

Copie, de préférence par courrier électronique, de la délibération autorisant le co-financement...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Contrats administratifs
Avis 20124931
Conseil général du Rhône

Communication des bilans sociaux du département du Rhône pour les années 2010 et 2011.

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
Avis 20125099
Conseil général du Rhône

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation financière du...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Emprunt