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Avis 20132290
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants, relatifs à l'institut départemental d'analyse et de conseil...
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Avis 20132328
Mairie de Zimming
Copie des documents suivants, relatifs au raccordement des parcelles 245-246, 312, 302-304,...
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Avis 20132335
Mairie de Rouvres
Communication de l'ensemble des pièces justificatives comprenant notamment les bordereaux, les...
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Avis 20132339
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des documents suivants, pour les années...
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Avis 20132410
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication du document officiel utilisé par les services de la préfecture, pour les années...
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Avis 20132470
Ministère de l'économie, des finances
Communication des documents suivants, pour l’année 2013 :
1) le détail des crédits de l’action...
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Avis 20132503
Mairie de Seysses
Communication des comptes rendus moraux et financiers de l'association « Funny country Seysses »...
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Avis 20132635
Mairie de Saint-Victoret
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des factures de carburant et de péages...
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Avis 20132659
Mairie de Billy-Berclau
Consultation de pièces comptables notamment les factures concernant les dépenses pour les fêtes...
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Avis 20132715
Comité des fêtes de Saint-Paul-de-Vence
Consultation des bilans, des comptes de résultats et des annexes pour les trois derniers...
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Avis 20132790
Conseil général des Pyrénées-Orientales
Communication du document relatif au montant des frais engagés pour la « présentation du...
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Avis 20132823
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Communication des documents suivants :
1) concernant le Laboratoire des Pyrénées pour les...
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Avis 20132832
Conseil général de la Loire-Atlantique
Communication des décisions d'attribution de subvention au Laboratoire départemental d'analyses...
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Avis 20132838
Cité scolaire Jean de La Fontaine
Copie intégrale du budget encore disponible.
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Conseil 20132856
Mairie d'Andrésy
Caractère communicable, à l’association « Construisons ensemble un Andrésy solidaire (CEAS) »,...
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Avis 20132912
Ministère de l'intérieur
Copie des factures payées par le ministère de l'intérieur à Maître XXX, conseil de Monsieur XXX...
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Avis 20132937
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des factures payées au cours des exercices 2012 et 2013 sur les comptes...
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Avis 20132987
ASA du canal d'arrosage de Rivesaltes
Consultation des documents suivants pour les années 2009 à 2013 :
1) les budgets primitifs...
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Avis 20133006
Mairie d'Epinay-sur-Seine
Copie du titre exécutoire n° 486-1 EPI 00.
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Avis 20133007
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du titre exécutoire n° 486-1 EPI 00.