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Avis 20133008
Mairie d'Andrésy
Consultation des documents suivants :
1) la totalité des factures et autres pièces...
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Avis 20133027
Mairie de Villepreux
Copie de la facture émise par le cabinet d'avocats ayant assisté la commune lorsqu'elle a porté...
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Avis 20133028
Communauté de communes de la Pointe du Médoc
Copie des factures des travaux de consolidation et de réalisation des ouvrages de protection du...
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Avis 20133041
Mairie de Pornichet
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2012 ;
2) le budget primitif...
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Avis 20133075
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication d'une copie des documents suivants :
1) concernant le compte administratif...
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Avis 20133104
Mairie de Poussan
Communication, sur support informatique, des comptes administratifs et des comptes de gestion...
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Avis 20133147
Mairie de Latresne
Copie des budgets et comptes concernant l'association « Nouveau Judo Club Tresnais » pour les...
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Avis 20133981
Mairie de Cardet
Copie des documents suivants :
1) concernant le compte administratif 2012 (budget principal...
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Avis 20134200
Mairie d'Eyne
Copie de l'ensemble des titres de recettes émis par la commune pour le recouvrement des...
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Avis 20134247
Mairie de Jœuf
Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
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Avis 20134285
Mairie de Frangy
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants :
1) les contrats...
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Avis 20134304
Ministère de l'éducation nationale
Copie des documents suivants :
1) les crédits, hors titre 2, du programme 214 pour les années...
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Avis 20134315
Conseil général d'Indre-et-Loire
Copie des documents suivants concernant le Laboratoire de Touraine pour les trois derniers...
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Avis 20134333
Mairie de Châtillon-en-Diois
Communication de la facture de l'entreprise XXX XXX concernant le changement de deux radiateurs...
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Avis 20134360
Mairie de la Rochette
Copie des factures des travaux effectués depuis le 30 juin 2011 sur la maison appartenant à la...
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Avis 20134370
Société d'économie mixte de Montévrain (SEMM)
Communication du compte de résultat, du bilan actif passif et de leurs annexes pour l'année 2012.
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Avis 20134379
Mairie de Vézénobres
Communication des éléments suivants :
1) le tableau d'extinction de la dette reprenant année...
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Avis 20134385
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants, relatifs à la prise en charge par la direction générale...
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Avis 20134389
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Communication des éléments suivants :
1) la facture du fleuriste ayant fleuri la rue du...
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Avis 20134408
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Consultation des pièces comptables relatives aux chapitres 6228, 6234, 6235, 6238 ainsi que la...