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Avis 20163446
Préfecture de police de Paris
Communication du dossier relatif à l'utilisation d'effets pyrotechniques et de flammes à...
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Avis 20155654
Université Pierre et Marie Curie
Copie des documents suivants cités dans le procès-verbal du groupe de visite de la préfecture de...
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Avis 20155655
Préfecture de police de Paris
Copie des documents suivants cités dans le procès-verbal du groupe de visite de la préfecture de...
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Avis 20154778
Service départemental d'incendie et de secours de l’Allier (SDIS 03)
Copie du rapport de l'inspection périodique du SDIS établi en novembre 2014 par la Direction...
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Avis 20155102
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants relatifs au centre paroissial de l'association diocésaine...
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Conseil 20155210
Mairie de Rivière-sur-Tarn
Caractère communicable, à un membre de l'indivision propriétaire de l'hôtel-restaurant de...
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Avis 20155238
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication d'une copie des rapports établis à l'issue des visites réalisées au sein des...
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Avis 20153824
Préfecture de police de Paris
Copie de la fiche d'informations relative à l'immeuble situé 4 square X-Paul Laurens 75016...
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Avis 20154443
Mairie de Solaro
Copie, de préférence par courriel ou consultation et délivrance de copie, de documents visés par...
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Avis 20184393
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents suivants, relatifs à la sécurité incendie de leur local commercial...
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Avis 20175966
Préfecture du Val-d'Oise
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) autorisant le...
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Avis 20175975
Ministère de l'Intérieur
Communication des avis rendus par la commission centrale de sécurité (CCS) et la direction...
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Avis 20180703
Mairie de Saint-Ouen
Copie des documents suivants au format papier de préférence, à défaut par voie électronique :
1)...
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Avis 20174432
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Communication des manquements aux règles de sécurité constatés le 25 août 2015 par la commission...
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Avis 20174493
Mairie de Villieu-Loyes-Mollon
Communication des procès-verbaux émis à la suite des visites de la commission de sécurité du...
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Avis 20174704
Préfecture de police de Paris
Copie de l'intégralité du rapport de vérification des installations de génie climatique du 16...
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Avis 20175081
Mairie de Soorts-Hossegor
Copie des document suivants concernant l'établissement recevant du public « hôtel Jo and Jo »...
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Avis 20175100
Mairie de Villieu-Loyes-Mollon
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal relatif à la visite de la commission de...
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Conseil 20182229
Mairie d'Auriol
Caractère communicable à l'opposition municipale du rapport de synthèse des inspections et...
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Avis 20182496
Institution de gestion sociale des armées (IGESA)
Copie par courriel ou plateforme de téléchargement de documents relatifs à la résidence Raspail...