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Avis 20155620
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) :
1) le...
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Avis 20155621
Mairie de Cabriès
Copie des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...
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Avis 20155836
Mairie de Schoelcher
Copie des documents suivants :
1) le règlement du plan local d'urbanisme en vigueur applicable...
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Avis 20155873
Mairie de Montlognon
Copie, de préférence par courriel ou par photocopie, de documents relatifs au plan local...
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Avis 20155879
Mairie de Pourrières
Communication des dossiers soumis à enquête publique accompagnant les documents suivants :
1)...
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Avis 20155883
Mairie de Grosbreuil
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 14 juin 2011...
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Avis 20156010
Mairie du Gosier
Copie de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme approuvé le 13 août 2015...
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Avis 20156062
Mairie de Rédéné
Communication de tout compte rendu ou liste de participants aux « ateliers participatifs »...
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Avis 20156069
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20156106
Mairie de Villie-Morgon
Copie de l'entier dossier relatif à la révision du plan local d'urbanisme de la commune,...
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Avis 20150838
Mairie de Soubès
Copie des documents suivants dans le cadre de la 4e modification du plan d'occupation des sols...
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Avis 20150874
Mairie de Feucherolles
Consultation des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le...
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Avis 20150916
Mairie de Rouffach
Copie de documents relatifs à la zone dans laquelle est prévu le projet de lotissement « Les...
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Avis 20150925
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre de travaux d'aménagement de voirie...
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Avis 20150960
Préfecture de l'Eure
Copie des courriers du 11 avril 2013 et du 6 juin 2013 adressés au préfet de l'Eure, ayant...
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Avis 20151091
Préfecture du Finistère
Copie de la carte d'analyse, du secteur de Keroran de la commune de La Forêt-Fouesnant, élaborée...
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Avis 20151307
Mairie de Corconne
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 28 septembre 2012 approuvant le PLU...
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Avis 20151350
Mairie des Tourrettes
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 6 février 2006 prescrivant...
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Avis 20151386
Mairie de Saint-Germain-lès-Arpajon
Copie des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune dans son...
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Avis 20151397
Mairie de Grandfontaine
Communication de tout document susceptible d'avoir justifié le classement de la parcelle 152 (au...