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Avis 20155641
Syndicat intercommunal de gestion (SIGEP) de la piscine de Guer
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus et procès-verbaux des séances du Conseil...
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Avis 20155832
Conseil départemental de la Loire
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de sa cliente :
1)...
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Avis 20155893
Orange Groupe
Communication d'une copie de toutes les pièces établies dans le cadre de l'enquête interne...
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Avis 20173788
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Communication par voie électronique des documents suivants relatifs à la création du service de...
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Avis 20142723
Chambre de commerce et d'industrie de la région Rhône-Alpes (CCI 69)
Communication d'une copie du rapport d'audit dont a fait l'objet en décembre 2013 le service en...
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Avis 20140326
La Poste
Communication des documents suivants relatifs aux conditions de travail et à la situation en...
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Avis 20130912
Mairie de Drancy
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal instituant les...
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Avis 20180367
Service départemental d'incendie et de secours de la Corse-du-Sud (SDIS 2A)
Copie, par voie postale, des documents suivants :
1) son dossier personnel revêtu du tampon du...
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Avis 20215329
Communauté d'agglomération Seine-Eure
Communication, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants :
1) le...