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Avis 20194740
Communauté de communes du Grand Chambord
Consultation du contrat de délégation de service public passé avec la société Vert Marine.
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Avis 20194780
Mairie de Nîmes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat liant la...
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Avis 20194784
Syndicat mixte ouvert Yvelines Numérique
Copie du contrat et de ses annexes, conclu le 12 octobre 2017 entre le Syndicat mixte ouvert...
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Avis 20194789
Syndicat mixte du département de l'Oise
Copie des documents suivants concernant le marché public global de performance portant sur la...
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Avis 20195718
Collectivité de Saint-Martin
Copie des documents suivants :
1) la délibération du 12 mars 1987 du conseil municipal de la...
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Avis 20195949
Institut de recherche pour le développement (IRD)
Communication des documents relatifs à la mission « qualité de vie au travail » (QVT) confiée...
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Avis 20193982
Présidence de la Polynésie française
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot...
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Avis 20193999
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20194094
Collectivité de Saint-Martin
Communication de l'intégralité des documents relatifs à la procédure de passation du marché...
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Avis 20194107
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse (SYVADEC)
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur la réception,...
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Avis 20194642
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la copie du...
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Avis 20194907
Mairie de Vendeville
Communication des documents suivants concernant le lot « electricité » du marché public ayant...
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Avis 20195130
Mairie des Monts-Verts
Copie, par courrier électronique, de l'avenant du 17 mai 2018 relatif au marché public passé en...
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Avis 20195168
Conseil départemental de la Dordogne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public de maîtrise...
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Avis 20192612
Mairie de Boulogne-sur-Mer
Communication, dans le cadre de la procédure d'attribution du contrat de délégation de service...
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Avis 20192780
Province des Iles Loyauté
Communication des documents relatifs à l'appel d'offre service d'analyses et de transports de...
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Avis 20192867
Mairie de La Baule-Escoublac
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20202762
Bordeaux Métropole
Communication du rapport du délégataire du réseau de transport en commun pour l'année 2019.
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Avis 20202777
Mairie de Groix
Copie des documents relatifs aux marchés à procédure adaptée contractés entre la mairie de Groix...
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Avis 20202947
Syndicat intercommunal des trois vallées
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant l'exécution du contrat...