-
Avis 20131171
Mairie de Moussac
Communication des documents suivants :
1) le montant des intérêts payés pour l'année 2012...
-
Avis 20131185
Centre hospitalier intercommunal Castres-Mazamet
Communication d'une copie des documents détaillés faisant apparaître le montant du budget annuel...
-
Avis 20131196
Mairie de Pagny-sur-Moselle
Communication, si possible par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20131225
Mairie de Cassagnabère-Tournas
Communication des documents suivants :
1) le grand livre par article du budget communal après...
-
Avis 20131255
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants concernant l'Institut en santé agro-environnement (ISAE)...
-
Avis 20131349
Mairie de Céaux-d'Allègre
Communication des documents suivants :
1) les justificatifs des dépenses d'investissement et de...
-
Avis 20131367
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants concernant l'Ecole des hautes études en santé publique...
-
Avis 20131382
Mairie de Fontainebleau
Communication, de préférence par voie électronique, en sa qualité de conseillère municipale, du...
-
Avis 20131401
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Copie des comptes rendus d'activité et des factures justifiant les paiements effectués à la...
-
Avis 20131471
Syndicat intercommunal du collège Guillaume le Conquérant de Saint-Saëns
Copie des documents suivants :
1) la convention liant le syndicat et la commune de Saint-Saëns...
-
Avis 20131560
Mairie du Mée-sur-Seine
Communication des documents faisant apparaître les consommations de gaz et d'électricité du...
-
Avis 20131578
Conseil général des Landes
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20131586
Mairie de Pélissanne
Copie des comptes du comité communal d'action sociale d'une part, et de l'association Pélissanne...
-
Conseil 20131645
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
1) caractère communicable des documents comptables des services d'aide à domicile (budgets,...
-
Avis 20131723
Ministère de l'économie, des finances
Communication des documents suivants concernant l'Ecole des hautes études en santé publique...
-
Avis 20194754
Mairie de Château-Bernard
Communication, de préférence par courrier électronique et sans frais ou à défaut par délivrance...