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Avis 20162164
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 :
1) la demande par...
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Avis 20162165
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 de la commune de...
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Avis 20162193
Mairie de Clisson
Copie des documents suivants :
1) tous les actes et décisions ayant un lien direct ou indirect...
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Avis 20162201
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie des courriers du 17 août 2015 de la commune de Lésigny et du 17 septembre 2015 de la...
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Avis 20162216
Communauté de communes de la Haute Moselotte
Copie de l'étude intitulée « projet d'investissement H3C » datée de novembre 2011 relative au...
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Avis 20162229
Mairie de Fresnes-sur-Escaut
Copie des documents suivants :
1) la délibération instaurant le contrat moral pour les enfants...
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Avis 20162293
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif de l'année 2015 adopté le 4 avril...
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Avis 20162355
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie des documents suivants :
1) les délibérations 1014-09-14 et 1014-09-15 du 23 septembre...
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Avis 20162362
Préfecture de la Guadeloupe
Communication, de préférence par voie électronique, des arrêtés fixant la composition de la...
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Avis 20162529
Mairie de Rutali
Communication du règlement du service des eaux de la commune.
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Avis 20162595
Mairie de Montluçon
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat de travail...
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Avis 20162597
Mairie de Colombes
Copie des documents suivants :
1) les délibérations des conseils municipaux du 30 janvier 2013,...
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Avis 20162604
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication de l'ordre du jour de la commission permanente du 14 avril 2016.
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Avis 20162610
Mairie de Beaumont
Communication de la circulaire concernant l'organisation de l'édition 2016 de la fête des...
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Avis 20162624
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des enregistrements sonores des...
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Avis 20162647
Mairie de Goeulzin
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, de l'étude « Cadre de Vie », menée par...
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Avis 20162653
Mairie de Lapeyrouse-Fossat
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des enregistrements sonores des conseils...
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Avis 20162659
Mairie de Boran-sur-Oise
Copie de l'intégralité du règlement intérieur du cimetière.
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Avis 20162662
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication des enregistrements sonores des sessions de l'assemblée départementale de janvier...
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Avis 20162691
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, par courrier électronique ou par transfert de fichiers, des procès-verbaux des...