-
Avis 20133320
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants :
1) la liste des bâtiments, publics et privés,...
-
Avis 20133929
Mairie de Dreux
Copie du cédérom d'enregistrement de la séance du conseil municipal du 12 novembre 2009.
-
Avis 20132301
Ministère de la justice
Communication de la version complète des statistiques mensuelles de la population écrouée et...
-
Avis 20132317
Mairie de Dunkerque
Communication, en sa qualité de conseiller municipal et régional, du bilan de l'association des...
-
Avis 20132425
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie du rapport de 2008 de la direction de la sécurité civile sur la...
-
Avis 20132431
Mairie de Bernin
Communication, par courriel, d'un rapport d'audit, réalisé par l'organisme certificateur...
-
Avis 20132748
Inspection générale de l'administration (IGA)
Communication d'une copie de l'entier rapport d'enquête de l'IGA portant sur le fonctionnement...
-
Avis 20133138
Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray
Copie du courrier de la sous-préfète de Dieppe relatif à une délibération ayant pour objet le...
-
Avis 20133148
Mairie d'Albi
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude de financement du projet...
-
Avis 20134203
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aube (SDIS 10)
Communication d'une copie de l'intégralité du règlement de mise en œuvre opérationnelle des...
-
Avis 20130846
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20131048
Mairie de Périgueux
Copie des documents suivants :
1) la facture d'achat du logiciel de main courante informatique...
-
Avis 20124471
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Copie des documents suivants relatifs aux intérêts moratoires qui seraient dus au SDIS dans le...
-
Avis 20124546
Inspection générale de l'administration
Communication d'une copie du rapport de l'IGA de fin 2011 sur le projet de transfert de la base...
-
Conseil 20124910
Mairie de Bernin
Caractère communicable du rapport d'une équipe de consultants, faisant suite à l'évaluation...
-
Avis 20125101
Mairie de la Grande Motte
Communication des documents suivants :
1) les marchés en cours d'exécution passés entre la...
-
Avis 20130086
Rectorat de l'académie de Grenoble
Copie, à un membre du conseil d'administration du lycée Emmanuel Mounier de Grenoble, de tous...
-
Avis 20130217
Mairie de Bernin
Communication d'un rapport d'audit, réalisé par un organisme certificateur AFNOR/AFAQ, portant...
-
Conseil 20124095
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Caractère communicable à Monsieur XXX-XXX XXX des documents suivants relatifs aux intérêts...
-
Avis 20131227
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à chacune des...